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Déliberation - 2026 065
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 065)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L 7
ID : 059-215906546-20260606-2026_065-DE Commune de WAZIERS (Nord)
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 28 Mai 2026
Séance du 6 Juin 2026
Présidence de : Monsieur Steve BANSCH
Membres présents (27) : MM. BANSCH Steve, KADI Iham, DOGIMONT Frédéric, MINET Anouchka, HUMERY Gilles, DHAINAUT Fabrice, MASCLET Laurence, KHECHAI Amir, LEMAY Sylvie, GUBBA Jean-Marc, SARAJT Hassina, DELABY Eric, NOURRY Coraline, BANNASIK Fanny, AUGRAS Willy, ELBACHIR Naima, DUFOUR Olivier, DUPONT Sandrine, GUISON José, LENNE Cathy, LECLERCQ Christian, POULAIN Ophélie, ZAIR Mohamed, NAELS Jérémy, MICHON Jacques,
PARNETZKI Claudine, MERCIER Olivier.
Membre ayant donné pouvoir (2) : Madame Virginie GUBBA (pouvoir à DHAINAUT Fabrice), Monsieur Jérôme
DUTOMBEAU (pouvoir à DOGIMONT Frédéric).
OBJET : Adoption du nouveau règlement intérieur de la bibliothèque municipale
La bibliothèque municipale de Waziers est un service public ouvert à tous, visant à favoriser l’accès à la
culture, à l'information, à la lecture, à l’éducation et aux loisirs.
Le règlement a pour objet de déterminer ses conditions de fonctionnement, il a été révisé afin de :
- Mieux encadrer l’usage des espaces et des collections,
- Ajouter les nouveaux supports (jeux, DVD...)
- Clarifier les droits et obligations des usagers,
- Intégrer les évolutions liées aux services, à l’espace ludothèque et aux animations culturelles,
- Conformer le texte aux exigences légales (RGPD, droit d’auteur, sécurité)
- De spécifier les conditions de remplacement ou de remboursement des livres, jeux et DVD.
Il est demandé à l’assemblée délibérante d'approuver le nouveau règlement de la bibliothèque municipale.
Voir le document joint
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance,
Naima ELBAGHIR Pour extrait conforme,
Le Maire,
Steve BANSCH Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Bibliothèque Municipale de Waziers
Le présent règlement intérieur a pour objectif de garantir une utilisation optimale des
ressources de la bibliothèque, tout en assurant une relation respectueuse et harmonieuse entre les
usagers, le personnel, et les locaux.
La Bibliothèque Municipale de Waziers est un service public municipal ouvert à tous, sans
distinction d’âge, de résidence ou de nationalité. Elle contribue à l’accès à la culture, à l’information,
à la formation, à l’éducation permanente et aux loisirs, dans le respect des principes de neutralité,
d’égalité et de continuité du service public.
Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les accueillir, les orienter
et les conseiller dans leurs recherches et l’utilisation des ressources et services proposés.
HORAIRES D’OUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE
Article 1 :
La bibliothèque municipale de Waziers est ouverte au public selon des horaires fixés par la commune.
Les jours et horaires d’ouverture au public de la bibliothèque, ainsi que ses différents espaces sont
affichés à l’entrée, et consultables sur le site internet de la commune.
La bibliothèque se réserve le droit de fermer exceptionnellement tout ou partie de ses espaces pour
des événements, des raisons de sécurité ou de maintenance.
CONSULTATION SUR PLACE
Article 2 :
L’accès à la bibliothèque et la consultation des documents sur place sont libres, gratuits, et sans obligation d’inscription.
Certains documents, signalés comme tels, sont exclus du prêt et consultables uniquement sur place.
INSCRIPTION
Article 3 : Conditions d’inscription
L’inscription est nécessaire pour emprunter des documents et accéder à certains services, elle est
valable un an, de date à date, et renouvelable.
Elle s’effectue sur présentation :
• D’une pièce d’identité en cours de validité,
• D’un justificatif de domicile de moins de six mois,
• Pour les personnes mineures, l’inscription doit être faite par le représentant légal (hors
inscription faite par le biais du collège de Waziers).
• Pour les élèves du collège Romain Rolland, un formulaire est disponible à la bibliothèque et
doit être rempli par le représentant légal. L’élève peut s’inscrire avec ce formulaire et sa carte
du collège. L’inscription est gratuite peu importe le lieu d’habitation de l’élève.
Tout changement de situation (adresse, coordonnées) doit être signalé afin de maintenir à jour le
dossier de l’usager. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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Article 4 : Tarifs
Les montants des droits d’inscriptions pour les différents supports sont fixés par délibération du
Conseil Municipal, et sont disponibles en bibliothèque.
Toute cotisation versée est acquise à la collectivité et ne peut faire l’objet d’un remboursement.
Le prêt des DVD appartenant à la Médiathèque départementale du Nord est gratuit pour tous les
adhérents.
Article 5 : Carte de lecteur
Une carte nominative est délivrée lors de l’inscription.
Elle est requise pour toute opération de prêt et permet l’accès au compte lecteur en ligne.
Sa perte doit être signalée sans délai, et son remplacement est facturé selon le tarif fixé par
délibération du Conseil municipal.
Article 6 : Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des services de la
bibliothèque. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection
des données personnelles (RGPD) et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
PRÊT DE DOCUMENTS (LIVRES-JEUX-DVD…)
Article 7 : Conditions générales
Le prêt à domicile est réservé aux usagers ayant réglé leur cotisation annuelle.
Il est consenti à titre individuel et sous la responsabilité exclusive de l’emprunteur.
Article 8 : Nombre et durée des prêts
Chaque usager peut emprunter au maximum :
• 10 livres,
• 1 jeu de société,
• 1 DVD.
Durée des prêts :
• Livres : 1 mois,
• DVD : 15 jours,
• Jeux de société : 1 semaine.
Les prêts (hors DVD) peuvent être renouvelés une fois pour la même durée, sous réserve que les
documents ne soient pas réservés par un autre usager.
Article 9 : Renouvellement
Le renouvellement peut être effectué :
• Sur place,
• Par téléphone,
• Par courrier électronique,
• Via le compte lecteur en ligne.
Le renouvellement n’est cependant pas possible si le document est déjà réservé par un autre usager. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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Article 10 : Prêt aux publics collectifs
Les prêts aux écoles, associations et autres organismes font l’objet d’une inscription spécifique.
Les responsables légaux ou pédagogiques sont garants des documents empruntés et de leur
restitution.
La durée et les conditions du prêt sont définies par le responsable de la bibliothèque ou son
représentant.
Article 11 : Prêt des DVD
Les DVD sont réservés à un usage strictement privé et familial, toute reproduction, diffusion publique ou radiodiffusion est interdite sans autorisation des ayants droit.
La bibliothèque décline toutes responsabilités en cas d’utilisation non conforme à la législation en
vigueur.
RÉSERVATIONS ET SUGGESTIONS D’ACHAT
Article 12 :
Les usagers peuvent réserver des documents, ceux-ci sont mis à disposition pendant un délai de
15 jours après notification. Passé ce délai, ils sont remis en circulation.
Les suggestions d’achat peuvent être formulées auprès du personnel ou par voie électronique, la
bibliothèque se réserve le droit d’y donner suite en fonction de sa politique documentaire et de ses
contraintes budgétaires.
RÈGLES APPLICABLES EN CAS DE RETARDS, PERTES
OU DÉGRADATION DES DOCUMENTS
Article 13 : Retard, perte et dégradation
Tout retard entraîne la suspension du droit de prêt jusqu’à régularisation de la situation.
Si un document n’est pas restitué dans un délai de 30 jours suivant la date prévue de retour, un
rappel (téléphonique ou par courriel) sera adressé à l’usager.
En l’absence de restitution dans un délai supplémentaire de 30 jours, un premier courrier de relance
sera envoyé au domicile. Si le document n’est toujours pas rendu, une mise en demeure émanant
du Trésor public sera alors établie.
En cas de perte ou de détérioration, l’usager est tenu de remplacer ou de rembourser le document
selon les modalités fixées par la bibliothèque.
Les représentants légaux sont responsables des documents empruntés par les mineurs, notamment
en cas de non-retour ou de dégradation.
Article 14 : Remplacement des documents et des DVD
En cas de perte, de détérioration grave ou de non-restitution d’un livre, d’un jeu de société ou d’un
DVD, l’usager est tenu de procéder à son remplacement ou à son remboursement, selon les
modalités définies par la bibliothèque.
Le remplacement d’un document (livre, jeu de société) est possible uniquement avec l’accord
préalable du personnel de la bibliothèque. Celui-ci doit être strictement identique à l’original (même
titre, même édition, même état) ou, à défaut, correspondre à un équivalent validé par la bibliothèque.
Si le remplacement n’est pas possible ou jugé inadapté, la bibliothèque peut exiger le
remboursement du document, sur la base de son prix d’achat réel supporté par la collectivité. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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Les DVD, sont acquis avec des droits spécifiques de prêt, ils ne peuvent donc pas être remplacés
par un document acheté dans le commerce
En cas de perte ou de détérioration, le remboursement est obligatoire et correspond au coût réel
d’acquisition par la collectivité.
Les documents appartenant à la Médiathèque départementale du Nord, mis en dépôt à la
bibliothèque municipale, doivent obligatoirement faire l’objet d’un remboursement selon les
modalités fixées par celle-ci.
Le remboursement des documents peut donner lieu, le cas échéant, à l’émission d’un titre de recette
par le Trésor public, conformément à la réglementation en vigueur.
Toute non-restitution ou détérioration répétée peut entraîner la suspension temporaire ou définitive
du droit de prêt.
Les représentants légaux sont responsables du remplacement ou du remboursement des
documents empruntés par les usagers mineurs.
RÈGLES DE VIE ET USAGES DES ESPACES
Article 15 : Règles de vie
Les usagers s’engagent à respecter :
• Le calme des lieux,
• Les autres usagers,
• Le personnel,
• Les locaux et le matériel.
Les comportements portant atteinte au bon fonctionnement du service peuvent entraîner une
exclusion temporaire par le responsable de la bibliothèque ou son représentant, ou une exclusion
définitive après concertation avec l’autorité municipale.
Le respect des consignes sanitaires ou de sécurité incendie reste obligatoire.
Article 16 : Usages numériques et Wi-Fi
L’accès au Wi-Fi est soumis à la création d’un compte sur présentation d’un justificatif d’identité.
Toute utilisation doit respecter la législation en vigueur.
Il est interdit d’utiliser le Wi-Fi pour des fins commerciales ou illégales, une conduite non conforme
entraînera la suspension d’accès à ce service.
Article 17 : Photocopies
La bibliothèque municipale met à disposition du public un service de photocopie à titre payant.
Ce service est accessible aux usagers dans la limite des capacités techniques de l’établissement et
sous réserve du respect de la législation en vigueur, notamment en matière de droit d’auteur et de
reproduction des œuvres. Conformément au Code de la propriété intellectuelle, les photocopies sont
autorisées uniquement pour un usage strictement personnel et privé. La reproduction intégrale d’un
document protégé par le droit d’auteur est interdite. Seule la reproduction partielle d’une œuvre,
limitée à de courts extraits, est admise dans le respect de la réglementation en vigueur.
Toute utilisation collective, diffusion, mise en ligne ou exploitation commerciale des copies réalisées
est strictement interdite.
Le tarif des photocopies est fixé par délibération du Conseil Municipal et affiché en bibliothèque. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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Le paiement est exigible en espèce ou en chèque, selon les modalités définies par la collectivité.
La bibliothèque se réserve le droit de refuser toutes demandes de photocopie :
• Contraires à la réglementation en vigueur,
• Susceptibles d’endommager les documents,
• Ou incompatibles avec le bon fonctionnement du service.
La responsabilité de la bibliothèque ne saurait être engagée en cas d’usage non conforme des
copies réalisées.
Article 18 : Dispositions diverses
• Les animaux sont interdits, sauf animaux d’assistance,
• La consommation de nourriture est interdite dans l’ensemble des locaux de la bibliothèque (Hors événements particuliers organisés en accord avec le personnel de la bibliothèque),
• Il est cependant autorisé de boire de l’eau ou boissons chaudes uniquement dans l’espace
détente prévu à cet effet,
• Les effets personnels relèvent de la responsabilité des usagers,
• L’accueil des groupes se fait uniquement sur rendez-vous.
• L’accès à l’étage est interdit au public pour des raisons de sécurité,
• L’utilisation du téléphone portable est tolérée dans la mesure où elle ne perturbe pas le calme
des espaces et le bon déroulement des activités de la bibliothèque (Téléphone en silencieux)
ANIMATIONS CULTURELLES ET ACTIONS DE MÉDIATION
Article 19 :
La bibliothèque propose régulièrement des animations culturelles, éducatives et citoyennes à
destination de tous les publics : rencontres d’auteurs, ateliers, lectures, expositions, actions hors-
les-murs, accueils de groupes, et partenariats avec les établissements scolaires, les associations et
les services municipaux.
Ces actions s’inscrivent dans les missions de la bibliothèque et visent à favoriser l’accès à la culture,
à la lecture, au numérique et à l’information, dans une démarche inclusive et intergénérationnelle.
La participation aux animations est gratuite, et peut être soumise à inscription, selon les modalités
précisées par la bibliothèque.
Certaines animations peuvent faire l’objet de conditions spécifiques (âge, jauge, horaires,
responsabilité des accompagnants).
Dans le cadre des animations, la bibliothèque se réserve le droit de modifier temporairement
l’organisation des espaces, les conditions d’accès ou les règles de circulation du public.
Toute prise de vue (photographies, vidéos) réalisée lors des animations fait l’objet d’une information
préalable du public et respecte le droit à l’image et la réglementation en vigueur. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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L’ESPACE LUDOTHÈQUE
Article 20 :
La bibliothèque municipale de Waziers met à disposition du public un espace ludothèque dédié à la
découverte et à la pratique du jeu, dans un objectif éducatif, culturel et de convivialité.
L’accès à l’espace ludothèque est libre et gratuit.
Les horaires d’ouverture de cet espace sont affichés à l’entrée et consultables sur le site internet de
la commune.
Le jeu sur place y est autorisé lors de ces créneaux sous la surveillance du personnel.
Durant les animations, l’accès et l’usage du matériel peuvent être temporairement modifiés.
L’emprunt de jeux de société est réservé aux usagers ayant réglé leur cotisation annuelle,
conformément aux conditions définies au présent règlement.
Les enfants mineurs qui fréquentent l’espace ludothèque sont sous la responsabilité de leurs
responsables légaux ou accompagnants adultes, qui veilleront au respect des règles, du matériel et
des autres usagers.
Les jeux doivent être utilisés exclusivement dans le respect de leur destination.
À l’issue de chaque utilisation (sur place ou en prêt), les jeux doivent être rendus complets et en bon
état au personnel de la bibliothèque.
En cas de dégradation ou de perte d’un jeu de société, l’usager devra remplacer ou rembourser le
jeu selon les modalités définies par la bibliothèque.
Le personnel se réserve le droit de :
• Limiter l’accès à l’espace en fonction de la fréquentation,
• Adapter l’organisation de l’espace et les modalités d’utilisation,
• Exclure temporairement ou définitivement un usager en cas de comportement inadapté, de
non-respect des règles ou de dégradation du matériel.
DONS
Article 21 :
Tout don est soumis à l’accord préalable de la bibliothèque.
Les documents acceptés deviennent la propriété de la commune sans contrepartie.
Les dons patrimoniaux sont examinés par la commission et feront l’objet d’une délibération du
Conseil Municipal. Envoyé en préfecture le 17/06/2026
Reçu en préfecture le 17/06/2026
Publié le S L O7
ID : 059-215906546-20260606-2026_O065-DE
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APPLICATION DU RÈGLEMENT
Article 22 :
Toute inscription ou fréquentation de la bibliothèque vaut acceptation du présent règlement.
Le règlement est affiché dans les locaux et consultable par le public.
Il est adopté et modifié par délibération du Conseil municipal.
En cas de non-respect de ce règlement, des sanctions allant de l’avertissement à l’exclusion
temporaire ou définitive peuvent être appliquées.
Fait à Waziers, le …………….…..….
Le Maire,
Steve BANSCH