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Déliberation - D 2022 081 Complément d’attributions de subventions aux associations sportives et autres
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D 2022 081 Complément d’attributions de subventions aux associations sportives et autres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Banque,
17/ TORCY
SAÔNE.ET.LOIRE
DÉLIBÉRATIoN DU coNSEIL MUNIcIPAL
-i
+1,
N" Dt2022-081
Nombre de Consêillers
En exercice : 23
Présents:13
Votants:17
Date de conyocation du Conseil Municipal : 09 décembre 2022.
L'an deux mille vingt-deux, le treize du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Torcy, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ËTA|ENT PRÉSENTS: M. PTGEAU Philippe - Mme CANTTER Nadège - M. LANDRÉ Christian - Mme SARANDAO
Gilda - Mme MUNOZ Marie-Thérèse - M. MICHELOT Bernard - Mme LATTARD Monique - M. LAMY Bernard - Mme GALLO Anne - Mme BERESINA Jocelyne - Mme CASTANO Adeline - M. CHEVALIER Mickaël - Mme
DESVIGNES Josette.
POUVOIRS: M. BONNEAU Michel à M. LAMY Bernard - lüme ALAIN Lucette à Mme BERESINA Jocelyne - Mme ROMERO-PORTRAT Manuela à Mme CANTIER Nadège - M. FUCHET Roland à Mme DESVIGNES Josette.
EXCUSES : M. MAY Abdelkrim - M. ERPATE Giovanni - M. DJEDDOU Rabah
ABSENTS: N,1. TAIEB BOUHANI Ali - M. CHHIIü Sovanavy - M. iüOURON Pierre
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Marie.Thérèse MUNOZ
Mme Nadège CANTIER, 1ère Adjointe, rapporte au Conseil Municipal qu'il convient de compléter la délibération N'O/2022-031 en date du 28 mars 2022, concernant les subventions allouées aux associations. Cela concerne le dispositif « Chèques Torcy Sport » et l'Opération 0ctobre Rose.
DISPOSITIF CHÈQUES TORCY SPORT
- Associalion Sportive de la Jeunesse Torcéenne 17 chèques de 20 € 340 €
- A. Académie Boxinq Torcy 7 chèques de 20 €. 140 € Alliance Dojo 71 5 chèques de 20 €. 100 € - Shotokan Karaté Do de Torcy 5 chèques de 20 € 100 € Creusot Torcy Montchanin Handball 14 chèques de 20 €...... 280 € TOTAL 960 €
OPÉRATION OCTOBRE ROSE
- Bien-Étre en Oncologie
Le conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Budget Primitif 2022,
Eniendu l'exposé de Mme Nadège CANTIER, 1è* Adjointe,
Transmis à la Sous-préIecture
d,AUTUN
le
Mairie de -TOBeY-:712lqlOBCY
560.€ 17/ TORCY
SAôNE.ET.LOIRE
Après en avoir délibéré, A L'UNANIMITÉ :
- ATTRIBUE aux associations susnommées, les montants proposés,
- DIT que les montants alloués seront prélevés sur la section de fonctionnemenl du budget principal à l'article 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes de droit privé du Budgel Ptiîcipal2022.
- AUTORISE Monsieur le lüaire à liquider ces montants aux bénéficiarres.
ont signé au registre le Maire et le secrétaire de séânce
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
1. .............2.3.UE0,.201?....'...'....
et publié, affiché ou
notifié le ......2.ïûE0;.?t21........
Le Maire,
Trsnsmis à la sous-pléfecture
d,AUTUN
le
Malrcje TPBA\I 7I210jIABAY
Philippe PIGEAU