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Déliberation - 201937 Elagage platanes
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201937 Elagage platanes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
201937
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PÉAEMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
31
- Haute-Garonne
MUNICIPAL
5
Nombre
de
conseillers
+ en
exercice
11
Un
nn.
llaln
DES
+ présents
8
RACE
|
!
9f40
|
|
De
la commune
BARBAZAN
|
FO
|
‘
- votants
10
|
A
Î
ÿ
L
}
+ absents
1 |
Séance
du
05
novembre
2019
à
18
heures
00
!
pa
|
+ exclus
0
ans
+
|
Date
de
convocation :
.
el
Mot.
,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de :
er
—
Miros
STRADERE
NEC
ÉLEGAGE PLATANE THERMES.
Étaient
présents
:
Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
STRADERE
Michèle, Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Absent
avec
procuration
: Mme
VEYRIES
Nadine
procuration
à
Mme
STRADERE
Michèle
Absents
: BRUNA
Roger.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
d'élaguer
les platanes
des
Thermes.
Pour
cela
plusieurs
devis
ont
été
demandés.
- Sud
Ouest
service
11
250.00
€
- Elagages
Sandy
et fils
18
750.00
€
- Sanguinet
frères
36
000.00
€
- Juste
david
10
950.00
€
Le
devis
de
David
JUSTE
a été
retenu
pour
un
montant
de
10950.00
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
- de
retenir
le devis
de
Monsieur
juste.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
:
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le Publié
ou
notifié
le
Fait
à
Barbazan
re
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Efobrégue
duo
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sont
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par
Fabrè