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Déliberation - 202008 Vente coupe platanes des
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202008 Vente coupe platanes des)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
#
nor
ce
ZUZUCUS
“RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
ne dr
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
-
Haute-Garonne
ombre
de
conseillers
* en
exercice
11
Es
* |
De la commune
BARBAZAN
* votants
10
+ absents
2
Séance
du
11
février
2020
à
18
heures
00
exclus
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
TT
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
sous
la présidence
de :
05
février
2020
|
Objet
Mme
STRADERE
Michele
ente
coupe
platanes
Thermes.
Étaient
présents
:
Mmes
NOE Liliane, BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
Mrs MAURETTE
:
Bernard,
SIBRA
Gérard,
SALES
André,
DELORT
Thierry,
VALLE
Anthony. Absent
avec
procuration
: Mme
VEYRIES
Nadine
procuration
a
Mme
STRADERE
Michèle
Absent
: Mr
BRUNA
Roger
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
entreprise
d'élagage
coupe
et
élague
les
Platanes
des
Thermes.
La
Commune
va
mettre
en
vente
le
bois
au
prix
de
10
€
le
stère.
Sera
distribué
un
lot
par
cheminée,
exclusivement
aux
habitants
de
Barbazan,
pas
de
commerce.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
- le
prix
du
stère
de
bois
à
10
€
- il sera
attribué
un
lot
par
cheminée.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
le Publié
ou
notifié
le
Fait
à
BARBAZAN
Le
12
février
2020
Le
Maire
FE.
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par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT"
Mod.
540330
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