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Compte-Rendu - CM01 2025 du 03 03 2025 Aquitement reu compressed
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM01 2025 du 03 03 2025 Aquitement reu compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN ID :081-218100684-20250407-02 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
L'an deux mille vingt-cinq, le trois mars, à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni, en séance publique dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Monsieur le Maire en date du vingt et un février deux mille vingt-cinq.
Président : Patrice DELHEURE Secrétaire de séance : François COLLADO
Membres présents: Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux: Patrice DELHEURE, François COLLADO, Sébastien VITALI, Robert GAUTHIER, Jean-Philippe PEZET, Marie-Claude VABRE, Jean-Philippe BLATGÉ, Aurélie CARIA, Audrey ROUFFIAC, Laure BACABE, David TARDIEU, Emmanuelle ROYER, Marion BORTHELLE, Anne GALIBER D'AUQUE
Membres absents excusés : Nathalie DURAND donne pouvoir à Sébastien VITALI, Marie- Thérèse LACOMBE donne pouvoir à François COLLADO, Mustapha MOURCHID donne pouvoir à David TARDIEU, Elsa KLAVUN donne pouvoir à Marion BORTHELLE
Membres en Membres Nombre de Nombre de Exercice Présents Pouvoirs votants
18 14 4 18
Le quorum est atteint.
+ Ordre du jour :
-__ Approbation procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
- Admissions en non-valeurs
-__ Adhésion CAUE
-__ Adhésion Association des Maires du Tarn
- Plan de financement reconstruction du mur de soutènement rue des radis -__ Délibération portant suppression et création d'un emploi permanent à temps complet -__ Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs
- Questions diverses
+ Ouverture de séance :
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121.15 évoquant la nomination du secrétaire de séance, il est procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal : François COLLADO Est désigné pour remplir cette fonction qu'il accepte.
+ Délibérations ajoutées :
Monsieur le Maire annonce qu'il faut rajouter 2 délibérations à l’ordre du jour : Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT Département du TARN ID :081-218100684-20250407-02 10_2025_01-DE Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
* Adhésion cotisation 2025 COFOR DU TARN
* Rénovation éclairage stade et salle polyvalente
+ Décision du Maire :
+ Délibérations :
01 01 2025 Approbation du Procès-Verbal des séances du 09 décembre 2024 :
Le procès-verbal de séances du Conseil Municipal en date du 9 décembre 2024 a été établi et transmis à tous les conseillers municipaux.
Ils sont invités à l'approuver.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-26 évoquant le procès-verbal,
CONSIDERANT que cette approbation concourt à l'intérêt général
Aucune observation n'est émise.
Appelé à se prononcer, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
01 02 2025 Admission en non-valeurs
Monsieur le responsable du service de gestion comptable d'Albi a adressé à la commune de Castelnau de Lévis deux listes de créances irrécouvrables concernant des créances diverses et des loyers impayés de la pizzeria et le logement y afférent.
Les sommes qui n'ont pu être recouvrées concernent des titres de recettes pour lesquels malgré les poursuites engagées et les relances effectuées, le service de gestion comptable d'Albi n'a pu obtenir de paiement de la part des tiers.
La répartition de ces créances par année est la suivante :
F oo Kanée | | Montant
2016 _ 19.20
2020 do nl
2021 | 810,99
E 2022 4474.16
TOTAL 631105 Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025
Département du TARN ID :081-218100634-20250407-02 10 2025 01-DE
©
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
Il faut enfin noter que certains montants dus sont inférieurs à 100 €, ce qui amène le service de gestion comptable à ne pas engager de poursuites au-delà des relances réglementaires.
Compte tenu du caractère irrécouvrable de ces sommes, le service de gestion comptable nous demande d'admettre en non-valeur les sommes indiquées, conformément aux états transmis pour un montant total de 6 311,05 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les deux états des présentations et admissions en non-valeur arrêtés par le comptable public, le 5 juillet 2023, n°5862750133 et le 25 avril 2024 n° 7076400133 des créances irrécouvrables ;
APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ
" DÉCIDE d'admettre en non-valeur les titres de recettes, figurant dans les états présentés par le comptable public en date du 5 Juillet 2023 et du 25 avril 2024, se répartissant ainsi :
Liste | | Années Montant TTC
| € 5862750133 2016-2020 7076400133 | 2021-2022
| Total 6311,05 €
"DÉCIDE de reprendre les provisions constituées en 2024 à hauteur de 6 300,00 €.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l'unanimité.
Cette dépense sera inscrite au budget 2025.
01 03 2025 Adhésion CAUE
Le Maire propose de renouveler l'adhésion au CAUE pour l'année 2025 pour un montant de 0,20€ par habitant sur la base de 1579 habitants soit pour un montant total de 315.80€ (trois- cent-quinze euros et quatre-vingts centimes).
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité le versement de cette cotisation pour l’année 2025.
Cette dépense sera inscrite au budget 2025. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN ID :081-2181006%4-20250407-02 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
01 04 2025 Adhésion cotisation 2025 ADM81
Lors de l'Assemblée Générale du 18 juin 2024, il a été présenté les nouvelles cotisations d'adhésion à l'association des Maires pour l'année 2025. Ces cotisations, par tranche de population, apparaissent de la façon suivante :
-__ Pour les communes de — de 100 habitants : 410.00 €
- Pour les communes de — de 600 habitants : 529.00 €
-__ Pour les communes de + de 600 habitants : 0.39 €/habitant ; Avec un minimum de
529.00 € pour éviter qu'une commune de + de 600 habitants ne paye moins qu’une
commune de la catégorie inférieure.
Cette adhésion comprend un ensemble de services proposés par l'association
départementale (ADM81) dans les domaines de la formation, du juridique, des finances, de la fiscalité et du numérique.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité.
D’adhérer à la cotisation annuelle d'un montant de six cent quinze euros et quatre-vingt-un
cents (1579 habitants x 0.39€ = 615.81€). Cette dépense sera inscrite au budget 2025.
01 05 2025 Demande de subvention reconstruction mur de soutènement rue des radis
Le 5 mars 2020 suite à un épisode pluvieux un mur de soutènement situé dans le vieux village et situé au-dessus de la parcelle N° AB 124 s’est écroulé entraînant des désordres dans une extension en cours de construction sur la propriété de Madame Caroline Cassan.
Ce mur soutient une ancienne rue du village parallèle à la rue des radis cette rue est propriété de la commune. || appartient donc à la commune de reconstruire ce mur de soutènement afin que Mme CASSAN puisse reconstruire en suivant son extension qui avait fait l'objet d'une autorisation d'urbanisme.
Nous vous proposons le plan de financement ci-dessous.
sr 68 929,00 € HT
.20 678.70 €
.….20 678.70 € Conseil Départemental
Autofinancement 27 571.60 €
Interventions :
Marion BORTHELLE demande dans quel matériaux va être reconstruit le mur. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN ID :081-218100684-20250407-02 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025 CASTELNAU DE LEVIS
Monsieur le Maire répond qu'il est prévu de le reconstruire en bloc de béton Légo et précise que Monsieur Novella architecte des bâtiments de France doit venir voir le chantier et il lui demandera son avis.
Madame Borthelle précise qu'il faudra faire attention au petit muret de Monsieur Poisson.
Monsieur Collado explique qu'un drain sera posé au bas du mur pour faciliter l'évacuation d'eau,
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité les travaux de reconstruction du mur de soutènement
Le Conseil Municipal autorise l'engagement de ces travaux qui sont inscrits au budget d'investissement 2025.
Le Conseil Municipal mandate Monsieur le maire pour constituer le dossier demande de subvention.
01 06 2025 Délibération portant suppression et création d’un emploi permanent à temps complet
Le Maire informe l'assemblée :
Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Social Territorial.
Compte tenu d'avancement de grade, il convient de supprimer et créer les emplois correspondants.
Le Maire propose à l'assemblée :
Temps de Date Fermeture de grade Ouverture de grade travail d'effet
ts : 1 poste d’adjoint technique Temps 1 poste d’adjoint technique principal 2è"e classe complet 05/05/2025
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
Considérant le tableau des effectifs adopté par le Conseil Municipal, ce jour,
DECIDE :
Article 1 : d'adopter la proposition du Maire,
Article 2 : d'inscrire au budget les crédits correspondants. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025
Département du TARN ID :081-2181006%4-20250407-02 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
01 07 2025 Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs
Vu le code général de la fonction publique,
Le Maire expose qu'il appartient à l'organe délibérant, sur proposition de l'autorité territoriale,
de déterminer les effectifs des emplois permanents nécessaires au fonctionnement des
services de la collectivité, et propose d'établir le tableau des effectifs comme suit :
DUREE HEBDOMADAIRE ETP
DE SERVICE
(Nombre heures et minutes)|
CADRES OÙ CATEGORIE EFFECTIF
EMPLOIS
SERVICE
ADMINISTRATIF
Adjoint administratif C 1 35 heures 1 principal 1?" classe
SERVICE
TECHNIQUE
Adjoint technique C 1 35 heures 1
principal 2ème classe
SERVICE SCOLAIRE ce à C 3 1 poste à 32h32mn 0,93 Adjoint technique ; principal 2ème des 1 poste à 31h22mn 0,90 1 poste à 28hmn 0,80
Adjoint technique
territorial 1 1 poste à 30h16mn 0,86
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
DECIDE : d'adopter le tableau des effectifs ainsi proposé qui prendra effet à compter du 05 mai 2025
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de la commune de Castelnau de Lévis.
ADOPTE : à l'unanimité des membres présents.
01 08 2025 Adhésion cotisation 2025 COFOR DU TARN
Le Maire informe le conseil municipal qu'il y a lieu d'adhérer à l'association des communes forestières du Tarn (COFOR)
En effet, cela permet de bénéficier d'un appui technique, juridique et politique essentiel que ce soit pour les feux de forêt, gestion foncière, …
De plus, une nouvelle loi en 2025 rend l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD) Les communes seront responsables de leur application et du contrôle des administrés. Pour cela, la COFOR du Tarn nous aidera à anticiper et à sécuriser notre commune. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN 1D:081-2181006%4-20250407-02_ 10_2025_01-DE
Commune de ü 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
Par cette adhésion vous bénéficierez gratuitement d’un bilan foncier sur votre commune pour récupérer des terrains (Biens Vacants et Sans Maîtres, zones boisées…).
Marchés publics : utiliser du bois local, c'est possible ! Vous pourrez vous engager avec la marque Bois des Pyrénées, avec notre accompagnement gratuit pour intégrer du bois local dans vos projets et soutenir l'économie et les emplois de votre territoire.
Gestion des espaces forestiers : un partenariat avec l'ONF
Vous serez conseillé, accompagné et défendu aux côtés de l'ONF pour que vous restiez décideurs et que perdure un service public forestier (si vous êtes propriétaires de forêts communales).
Information fiable et actualisée : notre priorité ;
Vous pourrez gratuitement vous former au travers de nos sessions d’information, webinaires, formations en ligne, lettres d'information et observatoires : nous vous tenons informés des enjeux clés qui impactent votre quotidien d'élu.
Le montant de l'adhésion pour la commune de Castelnau de levis est de cent cinquante-sept euros (157€) selon le barème indexé sur la population (tranche 501 à 2000). A cette somme il faut ajouter une somme liée aux ventes de bois de l’année précédente. A ce jour la commune n'a fait aucune vente en 2024.
La cotisation sera donc de 157 € (cent cinquante-sept euros).
Cette dépense sera inscrite au budget 2025.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité.
01 09 2025 Rénovation éclairage stade et salle polyvalente
L'éclairage de la salle polyvalente et du stade, date des années 90 et ne sont plus aux normes actuelles et sont énergivores.
L'éclairage du stade est équipé actuellement de 16 projecteurs halogènes de 2000watts chacun.
En ce qui concerne la salle polyvalente, l'éclairage est composé d'environ 200 néons.
Afin de réduire les coûts liés à l'exploitation des différents sites et de se mettre en conformité avec les normes actuelles pour le stade et pour la salle polyvalente, il y a lieu de changer les éclairages par un équipement basé sur des techniques led.
Nous vous proposons le plan de financement ci-dessous.
Eclairage stade... 4642976€HT
Eclairage salle pol) Valents..…..sss sinus éssuse17 686,53 ET
Total 64 065,29 € HT Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN ID :081-2181006#4-20250407-02 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
Conseil Départementales 10 219:59€
AüTONNANCEMENE rares armani MO 020
Total 64 065,29 € HT
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité les travaux de rénovation des éclairages du stade et de la salle polyvalente.
Le Conseil Municipal autorise l'engagement de ces travaux qui seront inscrits au budget d'investissement 2025.
Le Conseil Municipal mandate Monsieur le maire pour constituer le dossier demande de subvention.
01 QUEST 2025 Questions diverses :
*TRAVAUX : rapporteur Monsieur François COLLADO
6 Les lignes des terrains de sport à la salle polyvalente ont été refaites.
Monsieur GAUTHIER précise que le résultat n'est pas très satisfaisant.
En recouvrant la peinture blanche (lignes du tennis) n'a pas réagi comme l'aurait pensé les intervenants, l'ancienne peinture a fait des cloques, le résultat n'a pas été le résultat escompté. il n'y pas eu la même réaction pour les lignes bleus (du volley).
Marion Borthelle signifie que l'entreprise aurait dû faire un essai avant de faire toute la salle.
Monsieur Le Maire fera revenir la société pour un faire le constat.
SL'immeuble Lestieux à été raccordé à l'assainissement collectif, quatre fosses septique ont été supprimées
Ginstallation d'une laverie automatique 1 machine à laver pour 9 kg de linge, 1 machine à laver pour 20 kg de linge et un sèche-linge, sur le parking de la mairie en prolongement des ateliers municipaux.
Ginstallation d’un container bio déchet sur le parking de la mairie à côté des containers enterrés. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 dd
Département du TARN ID :081-218100684-20250407-02_ 10_2025_01-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
&Concernant l'assainissement de la salle polyvalente, le contrôle des réseaux à l'aide de caméra a été réalisé, la solution technique par tubage n'est pas réalisable. Des devis pour une nouvelle fosse septique sont en cours.
$Rue du Tarn : rénovation du réseau eau potable à venir avant de refaire la voirie.
Madame VABRE demande si les travaux pourront être fait avant les moissons et les récoltes afin de ne pas gêner les agriculteurs.
Monsieur COLLADO répond que les travaux seront faits avant les moissons.
Les travaux de voirie : Chemin de France en premier et Rue du Tarn en suivant.
$Les devis pour l'éclairage du stade et de la salle polyvalente sont en cours. Il convient de refaire ces éclairages afin de réaliser des économies d'énergie, le stade et la salle seront équipés en LED.
Des câbles électriques ont été volés sur le stade annexe, ainsi que les câbles sur l'éclairage public le long de ce stade. Une plainte conjointe de la Commune et de l'éclairage public de la Communauté d'Agglomération a été déposée à la gendarmerie.
&La construction de logements sociaux avance bien.
Marie-Claude Vabre : j'ai constaté qu'il y avait 2 tons de crépi différents, est-ce le cas ou est- ce une différence de séchage ?
Les façades sont en cours de séchage, il ne devrait pas y avoir de différence de couleur.
Chemin des Bouyssières :
$ le chemin est interdit d'accès car un rocher de 650 m3 est en partie décroché de la falaise et menace de tomber. La propriétaire du terrain vit à la réunion.
Monsieur le Maire pense que si le rocher se détache, il glissera et ne fera pas d'énorme
dégâts. Monsieur Blatgé n'est pas d'accord et pense que le rocher pourrait causer des dommages importants notamment sur le sentier des Bouyssières.
Madame Vabre demande qui va prendre en charge les travaux de décrochage dudit rocher et les dégâts que cela pourrait occasionner.
Plusieurs élus pensent que ces frais devraient incomber à la propriétaire du terrain…
Monsieur le Maire montre une photo de la roche. Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 17/04/2025 NT
Département du TARN ID:081-2181006%4-20250407-02 10 _2025 O1-DE
Commune de du 03 mars 2025
CASTELNAU DE LEVIS
#Marché des producteurs :
&Aurélie CARIA annonce qu'un nouveau primeur prendra place tous les vendredi, courant mars, au marché en remplacement du précédent: « 2 mains sur terre ». Ces Maraîchers sont installés au Mas de Sarny sur la Commune de Castelnau de Lévis. Ils produisent des légumes bio et sont aussi pépiniéristes.
# Vieux village :
&Anne GALIBER D'AUQUE rapporte qu'il y a un regard rue des radis toujours bouché
- François COLLADO prend note et fera vérifier ledit regard (devant chez Madame BONIN)
#Quelques dates :
Rapporteur Patrice DELHEURE
$ 22 mars 2025 : Découverte du Ciel avec Albiréo
Rapporteur Jean-Philippe PEZET :
&27 juin 2025 : Apéro Gourmant
$28 août 2025 : Apéro Gourmant
69 septembre 2025 : Forum des associations
*Prochain conseil: lundi 7 avril 2025
*Fin de séance : 20h15
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
François COLLADO Patrice DELHEURE
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