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Compte-Rendu - CM02 2025 du 07 avril 2025
Procès Verbal - 03 21 2025 Approbation du PV de la sance du 07 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 21 2025 Approbation du PV de la sance du 07 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/06/2025
Reçu en préfecture le FPE SG L 3
Publié le 26/06/2025
ID : 081-218100634-20250616-03_21_2025-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE CASTELNAU DE LÉVIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 16 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le seize juin, à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni, en séance publique dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Monsieur le Maire en date du dix juin deux mille vingt-cinq.
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Patrice DELHEURE, François COLLADO, Marie-Thérèse LACOMBE, Sébastien VITALI, Robert GAUTHIER, Jean-Philippe PEZET, Marie-Claude VABRE, Nathalie DURAND, Mustapha MOURCHID, Jean-Philippe BLATGÉ, Aurélie CARIA, Audrey ROUFFIAC, Laure BACABE, David TARDIEU, Emmanuelle ROYER, Marion BORTHELLE, Anne GALIBER D'AUQUE.
Membres absents excusés : Elsa KLAVUN, procuration à Marion BORTHELLE
Président : Patrice DELHEURE Secrétaire de séance : François COLLADO
Membres en Membres Nombre de Nombre de Exercice Présents Pouvoirs votants
18 17 1 18
Le quorum est atteint.
03 21 2025 Approbation du Procès-Verbal des séances du 07 avril 2025
Le procès-verbal de séance du Conseil Municipal en date du 07 avril 2025 a été établi et transmis à tous les conseillers municipaux.
Ils sont invités à l’approuver.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-26 évoquant le procès-verbal,
CONSIDERANT que cette approbation concourt à l'intérêt général
Aucune observation n'est émise.
Appelé à se prononcer, Le Conseil Municipal,
APPROUVE à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 avril 2025,
Le secrétaire de séance Le Maire
François COLLADO Patrice DELHEURE
03_21_2025