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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CCommunautaire 2026 04 09 ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CCommunautaire 2026 04 09 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 9 avril 2026 à 19h00
à la C.A.S.G.B.S
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°69
Désignation du secrétaire de séance.
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-1: INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-2: ÉLECTION DU PRÉSIDENT
3. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-3: FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU
4. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-4: ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
5. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-5: DÉLÉGATIONS DE POUVOIR AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
6. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-6: APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS
7. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-7: CRÉATION ET MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE
8. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-8 CRÉATION ET MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES POUR LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
DEL 26-9: CRÉATION ET MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES POUR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
9. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-10: ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
10. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-11: ÉLECTION DES MEMBRES DES LA COMMISSION DES MARCHÉS PUBLICS À PROCÉDURE ADAPTÉE
11. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-12: ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 12. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-13: ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
13. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-14: INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
14. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-15: CRÉATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES, DÉTERMINATION DE LEURS COMPÉTENCES ET FIXATION DU NOMBRE DE LEURS MEMBRES
15. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-16: ÉLECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
16. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-17: CRÉATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES
HANDICAPÉES
17. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-18: DESIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS
18. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-19: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CNAS
19. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-20: CRÉATION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-21: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT AQUAVESC
21. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-22: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX ÎLE-DE- FRANCE (SEDIF)
22. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-23: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (SIAEP) DE LA RÉGION DE FEUCHEROLLES
23. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-24: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT HYDREAULYS
24. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-25: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT DU VAL NOTRE DAME 25. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-26: ÉLECTION DES MEMBRES DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET DE L'OISE (SMSO)
26. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-27: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DES SITES POUR LA STATION D'ÉPURATION SEINE AVAL DU SIAAP
27. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-28: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN D'ASTEE
28. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-29: ÉLECTION REPRÉSENTANTS ENTENTE AXE SEINE
29. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-30: DÉSIGNATION DES CANDIDATS COMMISSAIRES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
30. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-31: CRÉATION DE LA CLECT
31. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-32: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME PARIS-CHARLES DE GAULLE
32. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-33: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE L'ASSOCIATION BRUITPARIF
33. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-34: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN D'OREE
34. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-35: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU RÉSEAU COMPOST CITOYEN
35. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-36: ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE L'ASSOCIATION AMORCE
36. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-37: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ÉLECTRICITÉ D'ILE DE FRANCE
37. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-38: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SEY
38. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-39: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT YVELINES NUMÉRIQUE 39. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-40: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIPPEREC
40. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-41: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ÉLABORATION ET DE SUIVI DU PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS D'ILE DE FRANCE
41. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-42: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DES SITES POUR L'USINE D'INCINÉRATION D'ORDURES MÉNAGÈRES DE CARRIÈRES-SUR-SEINE (SITRU)
42. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-43: CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ÉLABORATION ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU PLAN DE RÉDUCTION DES DÉCHETS DE LA CASGBS
43. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-44: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SITRU
44. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-45: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL VALOSEINE
45. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-46: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SIDOMPE
46. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-47: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT AZUR
47. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-48: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CHIPS
48. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-49: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER THÉOPHILE ROUSSEL DE MONTESSON
49. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-50: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL DU VÉSINET
50. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-51: ÉLECTION DES MEMBRES URCOFOR
51. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-52: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA PÉPINIÈRE D'ENTREPRISE RÉGIONALE DE MONTESSON (SEMPER)
52. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-53: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION
53. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-54: ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - COLLÈGE DES ÉLUS
54. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-55: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE 1001 VIES HABITAT
55. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-56: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE DOMNIS
56. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 26-57: DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND