Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ 27 02 2020
Document publié le Jeudi 27 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ 27 02 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Saint Germain
bouclesdeseine COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte Mareil-Marly ‘+ Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 27 février 2020 à 19h00
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°33
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2019
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des marchés publics.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-01: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-02: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-03: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET ANNEXE ZAC DES TREMBLEAUX 2
4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-04: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-05: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET ANNEXE ZAC DES TREMBLEAUX 1
6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-06: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL
7. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-07: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET ANNEXE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA BORDE
8. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-08: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
9. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-09: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
10. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-10: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAC DES TREMBLEAUX 1
11. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-11: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - ZAC DES TREMBLEAUX 2
12. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-12: COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA BORDE
13. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-13: AFFECTATION DU RESULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL
14. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-14: AFFECTATION DU RESULTAT 2019 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
15. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-15: AFFECTATION DU RESULTAT 2019 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
16. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-16: AFFECTATION DU RESULTAT 2019 - BUDGET ANNEXE ZAC DES TREMBLEAUX 1 Saint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles
0 U C OS PS 0 | N 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
;
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
17. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-17: AFFECTATION DU RESULTAT 2019 - BUDGET ANNEXE ZAC DES TREMBLEAUX 2
18. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-18: AUTORISATION D'EXECUTION FORCEE DES TITRES DE RECETTES PAR LE COMPTABLE PUBLIC
19. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-19: TRANSFERT DE COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : MODIFICATION DES LIBELLES DES BUDGETS ANNEXES M49
20. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 20-20: PARTICIPATION À L'AUGMENTATION DU CAPITAL DE TV 78
21. URBANISME, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 20-21: APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DES TREMBLEAUX 1 A SARTROUVILLE
22. URBANISME, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 20-22: APPROBATION DU DOSSIER D'ENQUÊTE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DU PROJET DE VOIE VERTE AU MESNIL-LE-ROI
23. URBANISME, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 20-23: BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES POUR 2019
24. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-24: ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CIG POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS
25. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-25: MODALITÉS DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR L'EMPLOI DE RESPONSABLE FINANCES ET ADMINISTRATION AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT
26. TRANSPORTS-CIRCULATION
DEL 20-26: CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES GARES ROUTIERES DE HOUILLES ET DE SARTROUVILLE ET DES CONSIGNES VELIGO DES GARES DE VESINET-CENTRE, VESINET-LE PECQ ET BEZONS
27. POLITIQUE DE LA VILLE
DEL 20-27: PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES ET RENFORCÉS - AVENANT AU CONTRAT DE VILLE DE CARRIÈRES - SARTROUVILLE
28. POLITIQUE DE LA VILLE
DEL 20-28: PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES ET RENFORCÉS - AVENANT AU CONTRAT DE VILLE DE BEZONS
29. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-29: AVIS SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE GEOGRAPHIQUE DU SIDRU
30. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-30 : APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DU MESNIL SAINT DENIS DU SYNDICAT MIXTE SIDOMPE
31. HABITAT- LOGEMENT
DEL 20-31: ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDLSID)
32. HABITAT- LOGEMENT
DEL 20-32: AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION Saint G | a erma Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles
0 U C PS DS 0 | N 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND