Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 250313 ODJ
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 250313 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 13 mars 2025 à 19h00
CASGBS - salle du conseil
66, route de Sartrouville
78 230 PECQ
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°63
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 décembre 2024
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des marchés publics.
1. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 25-1: MODIFICATIONS DES TARIFS 2025 RELATIFS À L'EXERCICE DES COMPÉTENCES EAU, ASSAINISSEMENT ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES.
2. TRANSPORT OUEST
DEL 25-2: ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS "STATIONNEMENT VÉLO EN VILLE 2025"
3. FINANCES
DEL 25-3: CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 25-4: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION PRIOR'YVELINES 2021-2025 RÉNOVATION URBAINE - CITÉ DES INDES - SARTROUVILLE
5. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 25-5: CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE À LA CASGBS EN VUE DE LA GESTION DU SERVICE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ET DES ENCOMBRANTS
6. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 25-6: TRANSFERT À LA CASGBS DE LA COMPÉTENCE "CRÉATION ET EXPLOITATION DES RÉSEAUX URBAINS DE CHALEUR ET DE FROID" SUR LA PARTIE NORD DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
7. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 25-7: FIXATION DES TAUX DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) POUR L'ANNÉE 2025
DEL 25-8: FIXATION DES TAUX DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) POUR L'ANNÉE 2025 (Bezons)
8. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 25-9: APPROBATION DU RÈGLEMENT DES AIDES AUX TRAVAUX D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE ET DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE
9. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 25-10: APPROBATION DU PACTE TERRITORIAL YVELINOIS RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) ET APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
10. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 25-11: APPROBATION DU PACTE TERRITORIAL DU VAL D'OISE RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉPLOIEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BEZONS
11. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 25-12: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ŒUVRANT DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT
12. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 25-13: ADHÉSION À L'AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION POUR LE LOGEMENT DES YVELINES (ADIL78) ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
13. ATTRACTIVITÉ, PROMOTION DES RÉSEAUX D'ENTREPRISE ET DES PÉPINIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 25-14: SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2025 AUX PARTENAIRES ÉCONOMIQUES DE LA CASGBS
14. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-15: CRÉATION - SUPPRESSION DE POSTES
15. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-16: MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND