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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ Conseil communautaire 20200709
Document publié le Jeudi 9 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ Conseil communautaire 20200709)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 9 juillet 2020 à 20h30
AU GYMNASE CARNOT A SARTROUVILLE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°35
Désignation du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-46: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA REALISATION DE LIAISONS DOUCES - REVISION DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENT
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-47: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE QUAIS DE BUS - REVISION DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENT
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-48: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA DECHETTERIE DE SAINT GERMAIN EN LAYE - REVISION DES CREDITS DE PAIEMENT
4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-49: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE GRAND PASSAGE - REVISION DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENT
5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-50: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A CHATOU - REVISION DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENT
6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-51: REPRISE DE RESULTATS 2019 DU SIVATRU
7. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-52: APPROBATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020
8. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-53: RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
9. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-54: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL
10. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-55: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
11. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-56: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
12. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-57: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITE DE LA BORDE
13. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-58: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES DES TREMBLEAUX 1
14. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-59: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES DES TREMBLEAUX 2
15. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-60: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT GESTION DIRECTE ASSUJETTIE A TVA (HT) Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
16. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-61: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)
17. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-62: APPROBATION DU BUDGET PRIMTIF 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC)
18. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-63: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE EAU GESTION DELEGUEE ASSUJETTIE A TVA (HT)
19. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-64: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE EAU GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DU DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC)
20. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-65: FIXATION DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2020
21. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES DEL 20-66: FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020
22. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 20-67: DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - COLLÈGE DES ÉLUS
23. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 20-68: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
23. URBANISME, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 20-69: DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA FORET DE MARLY-LE-ROI EN FORET DE PROTECTION
24. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-70: CRÉATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES, DÉTERMINATION DE LEURS COMPÉTENCES ET FIXATION DU NOMBRE DE LEURS MEMBRES
25. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-71: ÉLECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES
27. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-72: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CNAS
29. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-73: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE L'ASSOCIATION AMORCE
30. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-74: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CHIPS
31. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-75: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER THÉOPHILE ROUSSEL DE MONTESSON
32. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-76: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HÔPITAL DU VÉSINET
33. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-77: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ÉLECTRICITÉ D'ILE DE FRANCE
34. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-78: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SEY Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
35. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-79: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT YVELINES NUMÉRIQUE
36. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-80: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIPPEREC
37. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-81: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE 1001 VIES HABITAT
38. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL 20-82: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE DOMNIS
38. TRANSPORTS-CIRCULATION
DEL 20-83: TRANSFERT DES CIRCUITS SCOLAIRES SPECIAUX
39. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-84: APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DESTRUCTION DES RESIDUS URBAINS (SIDRU) RENOMME VALOSEINE
40. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-85: APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE AQUAVESC
41. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-86: APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT HYDREAULYS
42. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-87: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SITRU
43. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-88: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SIDRU
44. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-89: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SIDOMPE
45. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-90: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT AZUR
46. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-91: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT AQUAVESC
47. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-92: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX ÎLE-DE-FRANCE (SEDIF)
48. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-93: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (SIAEP) DE LA RÉGION DE FEUCHEROLLES Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
49. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-94: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT HYDREAULYS
50. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-95: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA BOUCLE DE LA SEINE (SIABS)
51. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-96: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA RÉGION DE L'HAUTIL (SIARH)
52. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-97: ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT DU VAL NOTRE DAME
53. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-98: ÉLECTION DES MEMBRES DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET DE L'OISE (SMSO)
54. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-99: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ÉLABORATION ET DE SUIVI DU PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS D'ILE DE FRANCE
55. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-100: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DES SITES POUR L'USINE D'INCINÉRATION D'ORDURES MÉNAGÈRES DE CARRIÈRES-SUR-SEINE
56. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-101: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME PARIS-CHARLES DE GAULLE
57. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-102: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DES SITES POUR LA STATION D'ÉPURATION SEINE AVAL DU SIAAP
58. DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES, MISE EN PLACE DE LA GEMAPI
DEL 20-103: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DE L'ASSOCIATION BRUITPARIF
59. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DYNAMISATION ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE À L’INTERNATIONAL
DEL 20-104: ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA PÉPINIÈRE D'ENTREPRISE RÉGIONALE DE MONTESSON (SEMPER)
60. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DYNAMISATION ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE À L’INTERNATIONAL
DEL 20-105: DISPENSE DES LOYERS DES ENTREPRISES HEBERGEES ET DOMICILIEES EN PEPINIERES ET HOTELS D’ENTREPRISES
61. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DYNAMISATION ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE À L’INTERNATIONAL
DEL 20-106: ABONDEMENT AU FONDS DE RESILIENCE ILE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITES Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
62. HABITAT- LOGEMENT
DEL 20-107: MODIFICATION TEMPORAIRE DES TARIFS DES AIRES D’ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND