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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 00 20250925 ODJ 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 00 20250925 ODJ 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 25 septembre 2025 à 19h00
à la C.A.S.G.B.S
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°66
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 juin 2025
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des marchés publics.
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-65: INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 25-66: CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE, LA CASGBS ET FRANCILIANE POUR LA FACTURATION ET LE RECOUVREMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
3. FINANCES
DEL 25-67: EXÉCUTION FORCÉE DES TITRES ET RECETTES PAR LE COMPTABLE PUBLIC
4. FINANCES
DEL 25-68: AVANCE BUDGET ANNEXE ZAC SAINTE HONORINE
5. FINANCES
DEL 25-69: CORRECTION DE L'AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET ASSAINISSEMENT - INTÉGRATION RÉSULTAT DE CLÔTURE DU SABS
6. FINANCES
DEL 25-70: ADMISSION EN NON-VALEURS ET CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
7. FINANCES
DEL 25-71: DÉCISION MODIFICATIVE 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 30609
8. FINANCES
DEL 25-72: MISE À DISPOSITION DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DES EMPRUNTS ET SUBVENTIONS ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLE DE SEINE (CASGBS)
9. TRANSPORT EST
DEL 25-73: CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE SERVICES RÉGULIERS LOCAUX DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION D'UNE OFFRE DE TRANSPORT EN NAVETTE ÉLECTRIQUE À HOUILLES ET À CARRIÈRES-SUR-SEINE 10. MUTUALISATION
DEL 25-74: CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA CASGBS ET LA MAISON DE L'EUROPE DES YVELINES ET DE LA SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025
11. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-75: ÉLECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE DE LA COMMISSION DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE
12. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-76: ÉLECTION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL VALOSEINE
13. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-77: ÉLECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - COLLÈGE DES ÉLUS
14. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-78: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA CASGBS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER THÉOPHILE ROUSSEL DE MONTESSON
15. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-79: CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ARCHIVISTE DE LA COMMUNE DE CROISSY- SUR-SEINE AU PROFIT DE LA CASGBS
16. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 25-80: RÉSOLUTIONS DE L'ENTENTE AXE SEINE DU 11 JUIN 2025
17. ATTRACTIVITÉ, COOPÉRATION INTER-DÉPARTEMENTALE, ET NTIC - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 25-81: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITÉ D'EXPANSION ÉCONOMIQUE DU VAL D'OISE
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND