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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2024
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Affectation des résultats de l’exercice 2023.
2. FINANCES : Approbation du Budget Supplémentaire 2024.
3. FINANCES : Ajustement du catalogue des tarifs municipaux 2024.
4. FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à la Sté CDC HABITAT ADOMA pour l’opération de démolition d’un foyer existant et la construction d’une résidence sociale et de pension familiale « Le Peymian ».
5. FINANCES : Attribution d’une subvention à la SA 3F SUD pour l’opération « Ilot la Porte des Temps ».
6. VIE ASSOCIATIVE : Attribution de subventions aux associations et approbation des conventions relatives aux versements – 2ème session.
7. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du principe de lancement de la procédure de renouvellement de la Délégation de Service Public pour l’exploitation d’un casino de jeux sur le territoire de La Ciotat.
8. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants au Conseil Portuaire du Port Vieux.
9. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un représentant au sein de Médiance 13.
10. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation de la convention avec l’INSEE fixant les conditions de préparation pour l’enquête Familles 2025.
11. ADMINISTRATION GENERALE : Régularisation de la dénomination d’une voie existante avenue de l’Abeille.
12. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de personnel auprès du CCAS. Approbation de la convention
13. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des Ecoles. Approbation de la convention.
14. RESSOURCES HUMAINES : Créations et modifications d’emplois permanents. 15. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois permanents pour besoins de service.
16. RESOURCES HUMAINES : Création de postes pour Accroissement Temporaire d’Activité.
17. RESSOURCES HUMAINES : Développement de l’alternance : Création d’emplois d’apprenti.
18. RESSOURCES HUMAINES : Ouverture des ateliers de la Métropole Aix-Marseille- Provence au bénéfice des communes membres « Ecole des Managers ». Approbation de la convention.
19. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation du Contrat de Ville Métropolitain et adoption de la convention communale 2024/2030.
20. POLITIQUE DE LA VILLE : Programmation du Contrat de Ville Intercommunal Année 2024 Approbation des conventions
21. POLITIQUE DE LA VILLE : Attribution de subvention aux associations Médiance 13, Réseau Santé Social Jeunes de La Ciotat et des environs, Centre Social de l’Abeille et à l’Association de Médiation et de Cohésion Sociale -GROUPE ADDAP 13- Approbation des conventions et d’un avenant.
22. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation des aides de la ville relatives à la mise en place de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat à volet copropriétés dégradés et à l'aide à l'embellissement des façades et paysages de Provence.
23. FONCIER : Approbation de la convention de gestion des ouvrages d’art des voies rétablies entre la Sté ESCOTA et la Ville.
24. FONCIER : Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS sur un terrain communal au lieu-dit « Les plaines ».
25. FONCIER : Acquisition du fonds de commerce à usage de restauration rapide, sis 87 rue des POILUS, appartenant à la SAS LE PASSE-TEMPS.
26. TECHNIQUES : Approbation de la convention de partenariat pour l’amélioration de la prévention incendie entre la Commune, le Département et le SDIS 13.
27. PATRIMOINE : Candidature à l’obtention du Label Villes et Pays d’Art et d’Histoire pour valoriser le patrimoine vécu, naturel, bâti, maritime, industriel et cinématographique.
28. CULTURE : Lancement de la procédure de renouvellement de la Délégation de Service Public pour l’exploitation du Théâtre de la Chaudronnerie.
29. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’Office de Tourisme pour Navig’arts. 30. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’AMEI pour l’organisation du 29ème festival « Musique en Vacances ».
31. FETES – EVENEMENTS : Manifestation « France Bleu Live La Ciotat ». Approbation de la convention de partenariat avec France Bleu du Groupe Radio France et l’Office de Tourisme.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.