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Déliberation - 97kkcbk3iy736h
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Pruzilly.
Lien du pdf (Déliberation - 97kkcbk3iy736h)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Données personnelles,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 MAI 2018
Convocation du 17 mai 2018
L’an deux mil dix-huit, le 24 mai à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BENON, Maire.
Etaient présents : Céline BALLOFFET, Jean Jacques BENON, Brigitte BUYS, Emilie CHAUMONT,
Christian GOBET, Gilles PONCET, François LANÉRY, Laurent CONDEMINE
Etaient excusés : Jean-Yves FAURE, Alexandra ROCHE
Madame BUYS est nommée Secrétaire de Séance.
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 5 avril 2018.
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Délibération : mise à jour du cimetière
Nous avons contacté le groupe Elabor pour la mise à jour et le web services du cimetière. Le devis
s’élève à 2 840,68 € TTC.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte ce devis.
Délibération SIVOM : convention de mandat pour les travaux de voirie 2018
Comme chaque année, il convient de signer une convention de mandat avec le SIVOM de la Vallée de
l’Arlois pour la réalisation de petits travaux de voirie sur la commune.
Le conseil municipal, approuve à l’unanimité des membres présents, cette délibération permettant
au SIVOM, la réalisation et le paiement de l’ensemble des travaux de voirie réalisés sur Pruzilly, pour
l’année 2018.
Effondrement du talus de soutènement aux Ravinets, sur la route en terre
Le talus de soutènement aux Ravinets s’est effondré en ce début d’année, suite aux grosses pluies.
Cela devient dangereux pour la route.
Le SIVOM nous a donc transmis un devis d’un montant de 634,32 € TTC.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte le devis du SIVOM.
Informations et questions diverses
- Des journées départementales des armées se dérouleront les 29 et 30 juin prochains à Mâcon. Cette invitation est transmise à Gilles PONCET, délégué.
- Le relevé des bornes incendie a été reçu ce 23 mai. Il indique que 4 bornes sont défectueuses sur 14. Suez doit nous transmettre un devis pour la réparation de ces bornes.
- En ce qui concerne les nouvelles législations sur la Règlementation Générale de la Protection des Données (RGPD), le Centre de Gestion 71 et AGEDI proposent de mettre en place un service de mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPO). Le conseil municipal, adhère au principe de mutualisation du RGPD. 2
- Un administré propose de donner un ancien pressoir. Le mail sera transmis à Brigitte BUYS pour mettre l’information sur le site internet de la commune.
- La Mairie a reçu une invitation au salon « rencontres des professionnels » qui se déroulera le premier week-end de juin à Mâcon.
- La réunion PLH (Plan Local de l’Habitat) sur le secteur viticole qui s’est tenue le 17 mai dernier fait état de la programmation de l’augmentation des logements neufs ou réhabilités.
- Le dossier relatif à la santé communale sera mis à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
Tour de table
Brigitte BUYS :
- Un quad a abimé le terrain du city-stade.
- Concernant le projet d’avoir plus qu’une seule cantine à Saint Amour, la MBA, lors de sa réunion du 23 mai, a annoncé qu’elle ne prendrait pas en charge le transport méridien mais qu’elle financerait un aller et retour en totalité (matin et soir).
Le SIVOM demandera un devis aux transports BIERCE (actuellement, cela coûte 14 000 € sur le RPI Chasselas, Leynes, Chânes). Une proposition de mutualisation des transports sera faite à l’autre RPI.
A ce jour, rien n’est encore acté et une réunion des Gloutons se tiendra lundi 28 mai, avec l’inspection académique.
- Un chien course toujours les voitures et les personnes et des aboiements ont de nouveau été entendus.
- Une réunion sur les compteurs linky aura lieu prochainement.
Laurent CONDEMINE :
- Des habitants demandent la mise en place d’une main courante à l’entrée du cimetière. - Au bois de Leynes, un talus s’effondre et des pierres tombent sur la route. Un courrier de prévention sera fait aux propriétaires qui effectuent les travaux.
- Route de Saint Amour, un arbre est dans la ligne électrique, il faudra donc élaguer. - A l’entrée du chemin de la Grollière, le SIVOM va réaliser une plateforme pour mettre en place des conteneurs. Le devis a été signé, c’est en cours.
François LANERY :
- Aux Bessays, un trou sur la route a été signalé par une habitante. Serge avait déjà consolidé cette partie mais cela recommence.
Gilles PONCET :
- Il revient sur l’aide de la MBA accordée lors de la mise en conformité de l’assainissement non-collectif, 3 300 € par foyer. Cette aide n’est valable que sur les travaux effectués en 2018 car en 2019 la compétence assainissement reviendra aux communes avant d’être reprise officielement par la MBA en 2020.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.