Déliberation - qbqamg6wq3bjz1

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Déliberation - qbqamg6wq3bjz1 Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Déliberation - qbqamg6wq3bjz1)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Environnement, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 18 JANVIER 2021

Convocation du 13 janvier 2021

L’an deux mil vingt-et-un, le 18 janvier à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent CONDEMINE, Maire. Etaient présents : Jean-Paul ACHKOYAN, Céline BALLOFFET, Karine COINDARD, Laurent CONDEMINE, Yannick DESBOIS, Camille D’ORAZIO, Christian GOBET, Corinne GUÉRIN, François LANÉRY, Cécile MORIN, Gilles PONCET

Madame BALLOFFET est nommée Secrétaire de Séance.

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 14 décembre 2020.

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Délibération : projet d’enfouissement du Point d’Apport Volontaire

Il est rappelé que la Communauté Mâconnais-Beaujolais Agglomération, détient la compétence gestion des déchets ménagers.

Le protocole relatif aux conditions techniques et financières d’implantation sur le territoire de l’agglomération, de colonnes enterrés ou semi-enterrées dédiées aux déchets ménagers ou recyclables, subordonne l’intervention de MBA à la signature d’une convention. Nous avions formulé une demande afin de disposer de 3 colonnes semi-enterrées de collecte sélective, sur le parking de la salle des fêtes, pour augmenter la capacité du point d’apport volontaire de la commune.

A la suite de divers échanges avec la direction des déchets de MBA, il s'avère que le projet est éligible au regard des critères fixés par MBA.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, confirme vouloir disposer de 3 colonnes semi-enterrées de collecte sélective, sur le parking de la salle des fêtes.

Délibération : conclusion de la nouvelle convention-cadre avec le Centre de Gestion 71

Le recours aux prestations facultatives proposées par le Centre de Gestion 71 suppose la conclusion préalable d’une convention-cadre qui en établit les modalités.

A l’occasion du nouveau mandat, il convient que la conclusion de la nouvelle convention-cadre soit validée par délibération afin que notre collectivité puisse bénéficier des missions optionnelles du CDG71, si besoin.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte d’adhérer à cette convention- cadre.

Renouvellement de la convention avec la SPA l’Eden des 4 Pattes à Serrières, pour l’année 2021

Comme chaque année, nous devons renouveler la convention fourrière que nous avons avec la SPA l’Eden des 4 Pattes, à Serrières. Une participation financière représentant 1 € par habitant est demandée à la commune.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte le renouvellement de cette convention fourrière, pour l’année 2021.

Informations et questions diverses

- Gaëlle INNOCENTI est mutée à la MBA, à compter du 12 avril 2021. La secrétaire de la Mairie de Chasselas, Odile LOGEROT, serait intéressée par le poste, pour compléter son temps de travail actuel. Laurent CONDEMINE et Gilles PONCET l’ont rencontrée ce jour. Elle pourrait2

travailler à Pruzilly les lundis après-midi, ainsi que les mercredis et jeudis toute la journée, à hauteur de 18h hebdomadaire. Elle serait embauchée en CDD pour commencer.

- L’entreprise DUPONT est intervenue pour les travaux de toiture sur le vestiaire de l’école. Ils reviendront prochainement pour la fuite au niveau de la cheminée.

- Les travaux concernant la création d’un local agents sont en cours dans l’ancien local pompiers. Il reste le sol et l’évier à poser ainsi que la peinture.

- L’adhésion à PanneauPocket est faite, il reste à leur joindre l’adhésion à l’UMCR dès que nous l’aurons reçu.

- Une réunion s’est tenue ce jour, avec les 3 Maires du RPI, au sujet du nouveau protocole dans les cantines. Les Gloutons souhaiteraient utiliser la salle des fêtes de Saint-Amour. Les Maires ont refusé cette demande car il y a assez de place dans la cantine.

- Le prochain Conseil d’Ecole se déroulera le 19 janvier 2021. Cécile MORIN y participera.

- Une carte de remerciements a été transmise par Monsieur et Madame LONGEFAY, suite aux condoléances faites par la municipalité. Ils ont également fait un don de 100 € au CCAS.

- Le dossier de demande de subvention, au Conseil Départemental, au titre de « l’appel à projets territoires 2021 » a été envoyé le 17 décembre 2020. Le devis relatif à la cuisine n’est pas financé par ce dispositif. Le montant de la dépense éligible retenu pour le calcul de l’aide est donc de 14 943,04 € HT. Une réponse nous sera apportée en mars 2021.

La demande de subvention auprès de la MBA sera faite prochainement.

- Une pile de cartons a été retrouvée à côté des PAV. Un courrier sera fait aux personnes concernées.

- Après 7 mois d’attente avec la Poste, nous avons reçu les panneaux de rues manquants. Toutefois, il manque encore les 4 numéros de maisons. La commande a été passée directement avec Signaux Girod.

- Route de Cenves, il sera proposé de prendre une convention avec les communes de Cenves et Juliénas afin de permettre à Pruzilly de déneiger jusqu’en haut de la route. Les Maires de ces 2 communes seront contactés.

Tour de table

Christian GOBET :

- Il y a de plus en plus de voitures qui se garent en face de chez Monsieur et Madame MASSA, dans le virage.

- Souhaite prendre rendez-vous avec les pompiers de Mâcon afin que Juliénas passe en 2ème appel pour Pruzilly.

Cécile MORIN :

- Souhaite connaître les résultats du radar mis en place dernièrement. Sur 1 mois, 2 673 véhicules sont passés, avec une moyenne de 47 km/h.

Jean-Paul ACHKOYAN :

- Propose d’installer un pot de fleurs sur l’emplacement, proche de chez lui, où il est interdit de stationner.

Camille D’ORAZIO :

- Remercie Hervé POITEVIN d’avoir enlevé les décorations de Noël.3

Yannick DESBOIS :

- Concernant le projet de vie, il faudra faire le tour des producteurs locaux des alentours afin de savoir s’ils seraient intéressés ou non par le projet et comment ils seraient prêts à s’organiser. - Une réunion avec la commission maison de vie se tiendra le 4 février à 19h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.