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Déliberation - DEL2024 033 Régie de recette Modification des tarifs de la régie « produits divers »
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Dialogue social,
Commune
de
Séance
du
13
mai
2024
Champagnier
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
treize
mai
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 7 mai
2024
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Membres
présents
: 11
|
Lucie
HARREAU,
Hubert
COLLAVET
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Membres
votants
: 13
(donne
pouvoir
à
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Benoît
ROSSIGNOL
DEL2024_033
: Régie
de
recette
- Modification
des
tarifs
de
la
régie
«
produits
divers
»
Absents:
Christine
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Lucie
HARREAU),
Pascal
PERRIER
Ilest
proposé
de
créer
de
nouveaux
tarifs
relatifs
à la régie
«
produits
divers
» de
la commune.
LOCATION
DE SALLES WEEK-END
GYMNASE
DE L'ESPACE
DES 4 VENTS
Gymnase
avec
cuisine
° __ Champagnards.es
- période
estivale
(du
1°
avril
au
15
octobre)
°
_
Champagnards.es
- période
hivernale
(du
15
octobre
au
31
mars)
e
Entreprises
implantées
à Champagnier
e
Entreprises
hors
Champagnier
Gymnase
sans
cuisine
e
_ Champagnards.es
- période
estivale
(1 avril
au
15
octobre)
e
_ Champagnards.es
- période
hivernale
(15
octobre
au
31
mars)
e
Entreprises
implantées
à Champagnier
e
Entreprises
hors
Champagnier
SALLE
FRATERNITÉ e
Toutes
périodes
:
400,00
€
700,00
€
2 000,00
€
3 000,00
€
300,00 € 600,00 € 2 000,00 € 3 000,00 € 100,00
€
Étant
précisé
que
les clés
seront
remises
le vendredi
après-midi
durant
le temps
de
travail
de
l’agent
concerné. Les
agents
communaux
bénéficient
d’un
demi-tarif
par
an
sur
les
locations
de
salles
et
d'équipements
communaux,
sous
réserve
des
disponibilités
des
équipements
(arbitrage
de
l'autorité
territoriale
si besoin).
Les
modalités
de
location
et
d'utilisation
sont
définies
par
le
règlement
d'utilisation
et
de
mise
à
disposition
des
salles
communales.
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
13
mai
2024
- Délibération
2024_033
Page
1
sur 3 (LOCATION
DE
SALLES
HORS
WEEK-END
Selon
disponibilité
des
équipements
GYMNASE
DE L'ESPACE
DES 4 VENTS
Gymnase
avec
cuisine
e
Entreprises
implantées
à Champagnier
60,00
€/heure
Gymnase
sans
cuisine
e
Entreprises
implantées
à Champagnier
40,00
€/heure
e
Artistes
/ sportifs
de
haut
niveau
1€/heure
+
projet
culturel
ou
sportif
SALLE
FRATERNITÉ
e
Entreprises
implantées
à Champagnier
15,00
€/heure
IREDEVANCE
D'OCCUPATION
DES
ESPACES
EXTÉRIEURS
DES
4 VENTS
L'occupation
des
espaces
extérieurs
de
l'Espace
des
4
vents
par
des
activités
foraines
ou
circassiennes
est
restreinte
à
un
cercle
de
dix
mètres
de
diamètre
matérialisé
par
la
présence
d’un
revêtement
en
sable
stabilisé.
Tarif
d'occupation
du
cercle
de
dix
mètres
de
diamètre
10,00€/jour
Tarif
d'occupation
du
cercle
de
dix
mètres
de
diamètre
+
raccordement
électrique
15,00€/jour
L'occupation
des
espaces
extérieurs
de
l’Espace
des
4
vents
pour
des
activités
en
lien
avec
les
entreprises
de
Champagnier
(séminaire,
team
building,
etc.)
se
fait
sous
réserve
de
la
disponibilité
et
de
l’accord
de
l’autorité
territoriale.
Entreprises
implantées
à Champagnier
20,00
€/heure
JÉQUIPEMENTS COMMUNAUX
_.
Location
par
les |
Location
par
les
entreprises
Équipements
communaux
champagnards.es
champagnardes
Table
1,00
€
2,00
€
Chaise
0,25
€
0,50
€
Banc
0,50
€
1,00
€
Chapiteau
100,00
€
200,00€
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
13
mai
2024
- Délibération
2024_033
Page
2
sur
3 Les
modalités
de
location
et
de
mise
à
disposition
sont
définies
par
le
règlement
de
mise
à
disposition
des
équipements
communaux,
annexé
à cette
délibération.
(CONCESSIONS
DU/CIMETIÈRE
PE
:
|
e
Concession
pour
15
ans
250,00
€
e
Concession
pour
30
ans
350,00
€
e
Concession
pour
50
ans
600,00
€
e
Columbarium
pour
15
ans
200,00
€
e
Columbarium
pour
30
ans
300,00
€
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
e
D'’abroger
la
délibération
DEL2023-018
du
27
mars
2023 ;
e
D’accepter
les tarifs
exposés
;
e
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
correspondants
à cette
décision.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/
O
CONTRE
/
0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Benoît
ROSSIGNOL
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Ti
issi
éfecturele:
21M
ne
PMR
| MAIIOE
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
13
mai
2024
- Délibération
2024_033
Page
3 sur3