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Déliberation - n.32 finances budget ville 2023 subventions assos
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
R é
pu
b 1 i
q u
e
f ra
n ç
aise
4
COMMUNE
D’AMBES
vue
OÙ D'AMBES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
TERRE
DE
RENCONTRES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
membres
élus
23 SEANCE
DU
20 AVRIL
2023
À 18H30
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 23
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
présents
:
20
Vu
les
articles
L2121-09
et
suivants
du
Code
Général
des
représentés
:
05
Collectivités
Territoriales,
votants
:
23
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
l'Hôtel
de
Ville
absents
:
00
sous
la
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
PRESENTS
:
14
avril
2023
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
:
ER
vafoutnt
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
É
+
del
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
:
É rue
e ÿ
€ Envol
en
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
réteciure
le
:
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
QUIBEL,
Vanessa
BACHELLON,
Christophe
BOURDIEU,
Marine
SAAD,
Enzo
BORTOLATO,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Jean-Pierre
MAZZON
et
Catherine
Et de
la publication
en
ligne
LABARRERE,
conseillers
municipaux.
le
:
ABSENTS
REPRESENTES
:
Le
Maire
Franck
DUMARTIN
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
‘
Antoine
VIGNAUD
donne
procuration
à Enzo
BORTOLATO
Philippe
GIACOMETTI
donne
procuration
à Eléonore
LAPORTA
SECRETAIRE
DE SEANCE
:
Nicolas
MUZOTTE
DÉLIBÉRATION
N°
032
04
2023
- FINANCES
— BUDGET
DE
LA
VILLE
2023
- SUBVENTIONS
ACCORDÉES
AUX
ASSOCIATIONS
Présentation
par
M.
Enzo
BORTOLATO.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°055
12
2018
en
date
du
11 décembre
2018
fixant
les
principes
d’attribution
des
subventions
aux
associations,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°030
04
2023
en
date
du
20
avril
2023
relative
au
Budget
Primitif
de
la Commune
pour
l’année
2023,
Vu
les
demandes
de
subvention
déposées
par
les
associations
figurant
dans
le tableau
ci-dessous,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- ATTRIBUE
la subvention
annuelle
aux
associations
figurant
dans
le tableau
ci-dessous
:
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-32B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023
2023
2023
Nom
de
l'Association
Catégorie
es
ne
UNESSE
ANBLSIENNE
ANIMATION
3 000
€
3 000
€
SCALA
ANIMATION
2 000
€
2 000
€
SCALA
(Fête
locale)
ANIMATION
10
000
€
10
000
€
CLEF
DES
CHANTS
CULTURE
7 000
€
7 000
€
CLUB
MARIUS
PETIPA
CULTURE
7 000
€
7 000
€
PAROLES
ET
MUSIQUE
CULTURE
27
000
€
27
000
€
LES
P'TITES
CANAILLES
CULTURE
300
€
300
€
on
COLLEGE
CAREUN
EDUCATION
/
1100
€
FCPE
AMBES
/ CARBON
BLANC
|
EDUCATION
250
€
250
€
ELIE
FAURE
MAISON
LYCEENS
|
EDUCATION
/
300
€
GAÏA
ENVIRONNEMENT
1 000
€
1 000
€
SCRABBLE
LOISIRS
150
€
150
€
PRES
QU'ILE
DE
LA
LOISIRS
300
€
300
€
ACCA
/ SOCIETE
DE
CHASSE
SPORT
2 000
€
2 000
€
CLUB
DE
PETANQUE
SPORT
600
€
600
€
ANL
SPORT
1 500
€
1 500
€
FCA
SPORT
6 000
€
6 000
€
GVA
SPORT
3 274
€
3300€
JUDO
SPORT
5 000
€
5 000
€
TEAM
ANS
RACING
SPORT
2 500€
2 500
€
O2
RADIO
CENON
COMMUNICATION
/
300
€
ECOLES
CADETS
SAPEURS
SANTE
#
200
€
LA
GABARRE
AMBESIENNE
SANTE
600
€
600
€
A3
D ENTR
AIDE
20
000
€
20
000
€
Réserve
Fêtes
diverses
10
000
€
TOTAL
111
400
€
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: G.
DODOGARAY,
N.
MUZOTTE
et
E.
LAPORTA
VOTE
:
Pour
: 17
Contre
:
1 (S.
VILLENAVE)
Abstention
: 2 (J-P.
MAZZON
et
C.
LABARRERE)
Fait
et délibéré
le 20
avril
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-32B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023