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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Decisions du Bureau Communautaire 6 02 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Decisions du Bureau Communautaire 6 02 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Aménagement du territoire,
1/2
LISTE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 6 FEVRIER 2025
Locaux communautaires – Salle de l’Acheneau
60/64 impasse du Vigneau – SAINTE PAZANNE
L'an deux mille vingt-cinq, le 6 février, à 9H00, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni dans ses locaux administratifs, 60/64 impasse du Vigneau à SAINTE PAZANNE, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame Pascale BRIAND, Présidente, sur convocation en date du trente et un janvier deux mille vingt-cinq.
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Pascale BRIAND, M. Claude CAUDAL, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, M. Denis DUGABELLE, M. Jean- Bernard FERRER, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, M. Pierre MARTIN, Mme Bernadette MELLERIN, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE, Mme Christiane VAN GOETHEM, Mme Danièle VINCENT.
Excusés : M. Jean-Michel BRARD, M. Luc NORMAND, Mme Virginie ROTHAIS.
Absente : Mme Isabelle CALARD.
Pouvoirs : M. Jean-Michel BRARD à Mme Claire HUGUES, M. Luc NORMAND à M. Claude CAUDAL.
Autre présent (sans voix délibérative) : Mme Mauricette HELLO remplaçant M. Luc NORMAND.
Secrétaire de séance : Mme Danièle VINCENT.
Conseillers en exercice : 23 - Quorum : 12 - En service : 19 - Pouvoirs : 2 - Votants : 21
N°
délibération Objet Vote
2025-43 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Adoptée à l’unanimité
2025-44 Modification de représentant dans le Comité de Pilotage « développement Durable » Adoptée à l’unanimité
2025-45 Adhésion à FNCCR – compétence Déchets et économie circulaire Adoptée à l’unanimité
2025-46 Adhésion à AMORCE – compétence Propreté et transition écologique Adoptée à l’unanimité
2025-47 Autorisation de signature de l’avenant n°1 au marché 2021-304 Collecte des déchets ménagers et assimilés Adoptée à l’unanimité
2025-48 Convention de mutualisation des locaux de l’école René Cerclé pour l’APS/ALSH Adoptée à l’unanimité
2025-49 Station d’épuration de Pornic – Indemnisation pour perte d’exploitation dans le cadre des travaux de pose de canalisations Adoptée à l’unanimité 2/2
N°
délibération Objet Vote
2025-50 Modification de représentant au Comité Régional de l’Habitat et l’Hébergement (CR2H) Adoptée à l’unanimité
2025-51 Désignation d’un nouveau représentant à l’AURAN Adoptée à l’unanimité
2025-52
Désignation du représentant au Centre d’études et d’expertise
sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
(CEREMA)
Adoptée à l’unanimité
2025-53 Modification de représentant au sein de l’association ADELIS Adoptée à l’unanimité
2025-54 Désignation d’un représentant au sein de l’Organisme Foncier Solidaire Atlantique Accession Solidaire Adoptée à l’unanimité
2025-55 Modification des représentants dans les commissions thématiques du PETR et mise à jour de leurs intitulés Adoptée à l’unanimité
2025-56 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
Date de mise en ligne : 7-02-2025