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Ordre du Jour - ODJ CM 2 JUILLET 2025
Compte-Rendu - Compte Rendu cm Juillet 25
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm Juillet 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
2 JUILLET
2025
— 19H00
CERTIFIE
Affiché
COMPTE
RENDU
le 03/07/2025
Affiché
conformément
à l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ETAIENT
PRESENTS
: 19
M.
GAZEAU
-
Mme
BOURROUSSE
-
M.
MONGE
-
Mme
SAUNIER
- M.
GACHET-
Mme
LALANDE
-
M.
BEHIER
-
M.
RIDET
-
M.
CHAMARD
-
Mme
COMBAUD
-—
M.
BRIAND
-
Mme
SECONDY-
Mme
DIGUET
-
Mme
ROQUES
-
M.
CHAMPNIER
-
Mme
REMAZEILLES
- M. VAUTRIN
— M.
CHOLELET
ABSENTS
EXCUSÉS:
10
M.
ESPAGNON
{mandataire
Mme
SAUNIER)
-
M.
LOUAIL
{mandataire
M.
GAZEAU)
-
Mme
LAUDE
(mandataire
M.
MONGE)
-
Mme
LIBOUBAN
(mandataire
M.
GACHET)
- M.
DUMONT
(mandataire
M.
BRIAND)
- M.
DUBUC
(mandataire
Mme
DIGUET)
- M.
MAYOUKOU
{mandataire
M.
BEHIER)
- Mme
ROUSSELOT
(mandataire
M.
CHAMPNIER)
- M.
MERIAU
(mandataire
M. CHOLLET)
- Mme
SAVARY
N.B.
: Conformément
à
l'article
L.2121-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal peuvent être consultés par toute personne
en faisant la demande
au SECRETARIAT
DE LA DIRECTION
GENERALE.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
ESPAGNON
DÉLIBÉRATION
N° 2025-37
MISE
À JOUR
N°1
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
— DECISION
- APPROBATION
ADOPTE
À L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2025-38
PROGRAMME
PLURIANNUEL
D'INVESTISSEMENT
CONSTRUCTION
GROUPE
SCOLAIRE
- AUTORISATION
DE
PROGRAMME/CREDITS
DE
PAIEMENT
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BP 2025
COMMUNE
ADOPTE
A LA MAJORITE
- 2 VOIX CONTRE
M. CHOLLET-M,
CHAMARD
DÉLIBÉRATION
N° 2025-39
CONVENTION
AVEC
SNCF
— AVENANT
N° 2 AFSB
- SIGNATURE
- AUTORISATION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 7 ABSTENTIONS
: M. CHAMPNIER
- MMES
ROUSSELOT
- REMAZEILLES
- M. VAUTRIN
- M. MERIAU
- M. CHOLLET-
M. CHAMARD
DÉLIBÉRATION
N° 2025-40
RESTAURATION
SCOLAIRE
- NOUVEAUX
TARIFS
2025 - DECISION
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N° 2025-41
RENOUVELLEMENT
BAIL
COMMERCIAL
O
PETIT
BISTROT
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 1 ABSTENTION
M. RIDET
DELIBERATION
N°2025-42
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
RESEAUX
ET
INSTALLATIONS
DE
TELECOMMUNICATION
(RODP
télécom)
— TARIFS
2025
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°
2025-43
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ADOPTE
A L'UNANIMITE
POUR
LES
ASSOCIATIONS
KARATE
CADAUJACAIS,
ETOILE
UNION
ST
LOUIS
et RUGBY
CLUB
CADAUJACAIS
- 3 VOIX
CONTRE
POUR
L'ASSOCIATION
SOCIETE
DE
CHASSE
DELIBERATION
N° 2025-44
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA REPARTITION
DES
SIÈGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
MONTESQUIEU
DANS
LE
CADRE
D'UN
ACCORD
LOCAL
- DECISION
ADOPTE
A L'UNANIMITE
- SE
RETIRE
M. CHAMPNIER DELIBERATION
N° 2025-45
SCHEMA
DE
COHERENCE
TERRITORIALE
(SCOT)
AIRE
METROPOLITAINE
DE
BORDEAUX
- AVIS
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N° 2025-46
PLAN
LOCAL
D'URBANISLE
PLU
SAINT
MEDARD
D'EYRANS
- AVIS
ADOPTE
A LA
MAJORITE
+ 1 ABSENTION
: M. CHAMPNIER
- SE
RETIRENT
DU
VOTE
M
CHOLLET
ET
M. CHAMARD
DELIBERATION
N° 2025-47
RAPPORT
ANNUEL
QUALITE
DES
EAUX
DESTINEES
A LA CONSOMMATION
HUMAINE
— SYNDICAT
DES
EAUX
LEOGNAN-
CADAUJAC
- PRESENTATION
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
DU
RAPPORT
La
séance
est levée
à 20
heures
40
Fait à Cadaujac,
le 3 juillet 2025
Francis
GAZEAU,
Maire
de Cadaujac