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Compte-Rendu - Compte rendu CM DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
Décembre
2025
—
19H00
CERTIFIE Affiché le 18/12/2025
COMPTE
RENDU
Affiché
conformément
à l'article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ETAIENT
PRESENTS
: 21
M.
GAZEAU
-— Mme
BOURROUSSE
- M.
MONGE
-— Mme
SAUNIER
- M.
GACHET-
Mme
LALANDE
- M.
BEHIER
- M.
RIDET
- Mme
RUCHAUD
- Mme
COMBAUD
-
M.
LOUAIL
-Mme
SAVARY
-
Mme
LAUDE
-Mme
LIBOUBAN
- M.
DUMONT
- Mme
DIGUET
-
Mme
REMAZEILLES
- M. VAUTRIN
— M.
CHAMPNIER
- M.
CHOLLET
— Mme
ROUSSELOT
ABSENTS
EXCUSÉS:
8
M.
ESPAGNON
(mandataire
Mme
SAUNIER)
—
M.
BRIAND
(mandataire
Mme
BOURROUSSF)
—
Mme
SECONDY
{mandataire
M.
GACHET)
- Mme
VAUZOUR
(mandataire
M.
MONGE)
-M.
DUBUC
(mandataire
M.
GAZEAU)
- Mme
ROQUES
{mandataire
Mme
DIGUET)
- M.
MAYOUKOU
(mandataire
M.
BÉHIER)
-M.
MERIAU
(mandataire
Mme
REMAZEILLES)
NB.
: Conformément
à
l'article
L.2121-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal peuvent être consultés par toute personne
en faisant la demande
au SECRETARIAT
DE LA
DIRECTION
GENERALE.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
RIDET
DÉLIBÉRATION
N° 2025-56
AUTORISATION
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2026 - BUDGETS
COMMUNAUX
- AUTORISATION
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2025-57
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
- ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE TITRES
DE
RECETTES
- BUDGET
PRINCIPAL - DECISION
-
AUTORISATION ADOPTE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2025-58
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
- DEMANDE
DE COMPTABILISATION
EN
CREANCES
ETEINTES
- BUDGET
PRINCIPAL
- DECISION
- AUTORISATION ADOPTE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2025-59
BUDGET
PRINCIPAL
- REPRISE
SUR
PROVISIONS
POUR
CONTENTIEUX
- AUTORISATION
ADOPTE
À LA MAJORITE
- 1 ABSTENTION
: M. CHOLLET
DELIBERATION
N° 2025-60
TRAVAUX
EN
REGIE
ANNEE
2025
- BUDGETS
COMMUNAUX
-— DECISION
MODIFICATIVE
ADOPTE
À L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°2025-61
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
— AMENAGEMENT
SURFACES
EXTERIEURES
— MAÏTRISE
D'OEUVRE
- AVENANT
N°2 —
AUTORISATION
DE
SIGNER
ADOPTE
À LA
MAJORITE
- 1 ABSTENTION
: M. CHOLLET
- 5 VOIX
CONTRE
: Mme
ROUSSELOT
- M. VAUTRIN
- M.
CHAMPNIER
- Mme
REMAZEILLES
+ POUVOIR
DELIBERATION
N° 2025-62
REDEVANCE
POUR
PERFORMANCE
DES
SYSTEMES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
POUR
L'ANNEE
2026
ADOPTE
A L'UNANIMITE DELIBERATION
N° 2025-63
PRESENTATION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA QUALITÉ
DU
SERVICE
- RPQS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
DU
RAPPORT
DELIBERATION
N° 2025-64
PROLONGATION
DE
LA CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
2022-2025
AVEC
LA CAF
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N° 2025-65
CONVENTION
TERRITORIALE
D'EXERCICES
CONCERTES
DES
COMPETENCES
{CTEC)
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N° 2025-66
DECLASSEMENT
ANTICIPE
DU
DOMAINE
PUBLIC
(PARCELLE
AK
38) - DECISION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 6 VOIX
CONTRE
: M. CHOLLET
- M. VAUTRIN
- M. CHAMPNIER
- Mme
ROUSSELOT
- Mme
REMAZEILLES
+ POUVOIR
DELIBERATION
N° 2025-67
PRESENTATION
DU
RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
ANNEE
2024
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
DU
RAPPORT
DELIBERATION
N° 2025-68
ASSURANCE
STATUTAIRE
— ADHESION
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
GIRONDE
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DELIBERATION
N° 2025-69
MODIFICATION
PARTICIPATION
EMPLOYEUR
RISQUE
SANTE
- DECISION
ADOPTE
À LA
MAJORITE
- 4 ABSTENTION
: M.
CHOLLET
DELIBERATION
N° 2025-70
CREATION
D'EMPLOIS
NON-PERMANENTS
(CONTRATS
DE
PROJETS)
- DECISION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 4 VOIX
CONTRE
: M.
CHOLLET
- 5 ABSTENTIONS
: M. VAUTRIN
- Mme
ROUSSELOT
- M.
CHAMPNIER
- Mme
REMAZEILLES
+ POUVOIR
DELIBERATION
N° 2025-71
CREATION
D'EMPLOIS
NON-PERMANENTS
(ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
ET
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ)
- DECISION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 6
ABSTENTIONS
: M.
CHOLLET
-M. VAUTRIN
- Mme
ROUSSELOT
- M. CHAMPNIER
- Mme
REMAZEILLES
+ POUVOIR
DELIBERATION
N° 2025-72
PROJET
DE
CONSTRUCTION
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
RUE
DES
LAITIERES
- ELABORATION
CARTE
SCOLAIRE
- DECISION
ADOPTE
A LA
MAJORITE
- 6
ABSTENTIONS
: M. CHOLLET
-M. VAUTRIN
- Mme
ROUSSELOT
- M. CHAMPNIER
- Mme
REMAZEILLES
+ POUVOIR
La
séance
est levée
à
21
heures.
Fait à Cadaujac,
17 décembre
2025
Francis
GAZEAU,
Maire
de
Cadaujac