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Document publié le Jeudi 10 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160310 02 ADM EPFL Adhesion de nouvelles collectivites)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 10 MARS 2016
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASAUX-BIC, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, LABORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, OXIBAR, Mme MENE-SAFRANE, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme CARDON, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER Hervé LUCBÉREILH à Daniel LACRAMPE
Dominique FOIX à Denise MICHAUT
Pierre SERENA à Maylis DEL PIANTA Aracéli ETCHENIQUE à Gérard ROSENTHAL Valérie SARTOLOU à Henriette BONNET
Suppléants : Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Excusés : France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPREÈTRE, Françoise BESSONNEAU, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Christophe GUËÉRY
RAPPORT N° 160310-02 -ADM-, .
EPFL : ADHESION DE NOUVELLES COLLEC
M. LEES précise que par courrier en date du 17 décembre 2015, l'Etablissement Public Foncier Local nous a informé que lors de sa réunion du 9 décembre 2015, son Conseil d'Administration s'était prononcé favorablement sur la demande d'adhésion de la Communauté de Communes Lacq-Orthez, d'une part et de la commune de Baudreix d'autre part.
Conformément à l'article 8 de ses statuts, chaque adhérent de l'EPFL doit se prononcer sur ces adhésions nouvelles.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité - ACCEPTE l'adhésion à l'EPFL Béarn Pyrénées de la Communauté de Communes Lacq-Orthez et de la commune de Baudreix
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 10 mars 2016
Suivent les signatures