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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250708 059 Modification du tableau des emplois annexe
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250708 059 Modification du tableau des emplois annexe)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
IPN BRIANÇONNAIS
fl
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème : Ressources
Humaines
Objet
:
Modification
du
tableau
des
emplois
Pôle
:
Ressources Convocation
:
Date
: 02/07/2025
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
36
Présents
:
28
Nombre
de
suffrages
exprimés :
34
Délibération
n°DL20250708_059
Conseil
communautair
Du
mardi
08
juillet 2025
Délibération
n°DL20250708
059
Le
mardi
08
juillet
2025
à
18h00
le
Conseil
Communautaire
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Armaud
MURGIA,
Le
Président.
Étaient présents
:
Amaud
MURGIA,
Catherine
VALDENAIRE,
Eric
PEYTHIEU,
Claire
BARNEOUD,
Richard
NUSSBAUM,
Christian
JULLIEN,
Corinne
ASCHETTINO,
André
MARTIN,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Patrick
MICHEL,
Maryse
XAUSA
FRANCOIS,
Thomas
SCHWARZ,
Jean
Franck
VIOUJAS,
Jean-Pierre
PIC,
Jean-Marie
REY,
Muriel
PAYAN,
Pierre
LEROY,
Vincent
FAUBERT,
Corinne
CHANFRAY,
Hervé
PUY,
Catherine
BLANCHARD,
Marine
MICHEL,
Emeric
SALLE,
Gilles
PERLE,
Olivier
FONS,
Sébastien
FINE,
Jean-Pierre
MASSON,
Patricia
ARNAUD
Étaient représentés
:
Emilie
GENOUX
DESMOULINS
donnant
pouvoir
à
Michèle
SKRIPNIKOFF
Annie
ASTIER-CONVERSET
donnant
pouvoir
à
Corinne
ASCHETTINO
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Guy
HERMITTE
donnant
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Claudine
CHRÉTIEN
donnant
pouvoir
à
Vincent
FAUBERT
Thierry
AIMARD
donnant
pouvoir
à
Sébastien
FINE
Absents
:
Gabriel
LEON,
Francine
DAERDEN
Secrétaire
de
séance
:
Marine
MICHEL
AR
Prefecture
005-240500439-20250708-DL20250708059-DE Reçu
le 10/07/2025
Publié
le
10/07/2025 Rapporteur
:
Emeric
SALLE
Monsieur
Le
2ème
Vice-Président
ayant
exposé
les
motifs
con
VU VU VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L. 5211-1 :
le
Code
général
de
la
fonction
publique
et
notamment
l'article
L. 313-1 :
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale ;
VU VU
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais ;
VU
conseil
communautaire
du
1°
avril
2025
:
VU VU VU
CONSIDÉRANT
besoins
de
la
collectivité
:
Il est
proposé
au
Conseil
Communautaire,
l'avis
du
Bureau
Exécutif
du
26
juin
2025 :
l'avis
favorable
unanime
du
Comité
Social
Territorial
du
30
juin2025
;
l'avis
favorable
de
la
commission
Ressources
du
30
juin
2025 ;
+
De
décider
la
transformation
des
postes
suivants
:
les
décrets
relatifs
aux
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
concernés ;
la
décision
préfectorale
n°
05-2022-12.19.00001
du
19
décembre
2022
arrêtant
les
le
dernier
tableau
des
emplois
approuvé
par
délibération
n°DL20250401_33
du
la
nécessité
d'adapter
le
tableau
des
emplois
pour
répondre
à
l'évolution
des
Temps
complet
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
— fous
grades
Cotation
groupe
IFSE
1
Poste
n°CCB-P-166 Ancien
emploi/poste/cotation
Modification
Nouvel
emploi/poste/cotation
Date
d'effet
Agent
polyvalent
d'entretien
et
de|Temps
du|Agent
polyvalent
d'entretien
et
de
Septembre
restauration
poste
restauration
2025
Temps
non
complet
80
%
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
-
tous
grades
Cotation
groupe
IFSE
1
Poste
n°CCB-P-166
Agent
polyvalent
d'entretien
et
de
restauration Temps
non
complet
57
%
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
— fous
grades
Cotation
groupe
IFSE
1
Poste
n°CCB-P-138
Temps
du
poste
Agent
polyvalent
d'entretien
et
de
restauration Temps
non
complet
80
%
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
-
tous
grades
Cotation
groupe
IFSE
1
Poste
n°CCB-P-138
Septembre 2025
Animateur
ALSH
Numéro
de |
Animateur
- directeur
occasionnel
ALSH
immédiate
Cadre
d'emploi
des
adjoints | poste
et
IFSE | Cadre
d'emploi
des
adjoints
d'animation
—
d'animation
-— tous
grades
tous
grades
Cotation
groupe
IFSE
2
Cotation
groupe
IFSE
2/IFSE
4
(IFSE
4
Poste
n°
CCB-P-XX
(à
préciser
après
pendant
les
périodes
de
direction
pour
la
affectation)
durée
de
la
direction
majorée
de
100
%}
Poste
n°
CCB-P-2024-8
Chargé
de
mission
culture
Poste
Chef
du
service
moyens
généraux
immédiate
Cadre
d'emploi
des
attaché
territoriaux | Temps
Cadre
d'emploi
des
attaché
territoriaux
-
- tous
grades
Cotation
tous
grades
TNC
50
7%
TC
100%
Cotation
groupe
IFSE
5
Cotation
groupe
IFSE
7
Poste
n°CCB-P-30
Poste
n°CCB-P-30
+
D'autoriser
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
les
emplois
créés
ou
modifiés,
en
l'absence
de
candidats
titulaires
correspondant
aux
attentes
du
poste,
au
titre
des
articles
L.
3832-14
ou
L. 332-8-2
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
;
+
D'approuverle
tableau
des
emplois
annexé
;
Délibération
n°DL20250708
059
AR
Prefecture
005-240500439-20250708-DL20250708059-DE Reçu
le 10/07/2025
Publié
le
10/07/2025 +
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
NAr
CL
+
D'autoriser
Monsieur
le
Président,
ou,
en
cas
d'empê
nom
ef
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
approuve
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Prés
Arnau
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
déféré
dans
u
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Délibération
n°DL20250708_059
3/3
AR
Prefecture
005-240500439-20250708-DL20250708059-DE Reçu
le 10/07/2025
Publié
le
10/07/2025 08/07/2025
Filières Cadre d'emploi (tous grades) ETP Nombre de Agent affecté Evolutions (emplois ETP)
Permanents
Administrative 44.30 38
A Attaché 8.80 8 +0,5
B Rédacteur 7.75 7
C Adjoint administratif 27.75 23
Technique 66.58 59
A Ingénieur 10.00 10
B Technicien 13.80 12
C Adjoint technique 34.78 31 +0,03
C+ Agent de maîtrise 5.00 5
Agent de maîtrise ou adjoint technique 2.00 1
C ou B Agent de maîtrise ou technicien 1.00
Culturelle 38.10 36
A Bibliothécaire 1.00 1
Professeur d'enseignement artistique 7.00 5
B Assistant d'enseignement artistique 19.10 18
Ass. de conservation du patrimoine et des bib. 7.00 7
C Adjoint du patrimoine 4.00 5
Sociale 17.00 15
A Assistant socio éducatif 4.00 2
Educateur de jeunes enfants 5.00 5
Conseiller socio éducatif 1.00 1
C agent social 6.00 6
ATSEM 1.00 1
Médico-sociale 26.40 25
A Infirmier en soins généraux 3.40 3
Médecin ou Puéricultrice 1.00 1
B Auxiliaire de puériculture 22.00 21
Police municipale
A Chef de service de PM
Animation 23.00 18
B Animateurs 4.00 3
C Adjoint d'animation 18.00 15
C ou B Adjoint d'animation ou animateur 1.00
Hors filière 2.00 2
collab. Attaché 1.00 1
Collaborateur de cabinet 1.00 1
Total Permanents 217.38 193
Non permanents
Technique 1.00
B ou A Technicien ou ingénieur - contrat de projet 3 ans 1.00
Culturelle 0.80 1
B Ass. de conservation du patrimoine et des bib. - projet 14 mois 0.80 1
Sociale 0.83 1
C Agent social - 8 mois (jusqu'en aout 2025) 0.83 1
Total Non permanents 2.63 2
Total général 220.01 195
TABLEAU DES EMPLOIS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BRIANCONNAIS Après délibération du
P:\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2025\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 07.xlsx
AR Prefecture
005-240500439-20250708-DL20250708059-DE
Reçu le 10/07/2025
Publié le 10/07/2025