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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Clussais-la-Pommeraie.
Lien du pdf (Déliberation - 20250527LISTEDELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2025
MAIRIE - 17 rue des écoles – La Pommeraie - 79190 CLUSSAIS LA POMMERAIE : 05-49-07-61-71 --- : mairie-clussais@wanadoo.fr
Conseil Municipal du 27 mai 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mai à vingt heures
Le conseil municipal de la commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. Étienne FOUCHÉ, maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 20 mai 2025
Présents : Mmes ETAVARD Catherine, NOCQUET Nora, SAMSON Stéphanie MM BALLAND Jean- Michel, CHAMPHOYAUX Dominique, DUCROCQ Alain, FOUCHÉ Étienne, PAPIN Stéphane, ROBICHON Hervé, SITEAU Anthony et VARIN Louis.
Absents excusés : BERGERON Sandrine
Absent non excusé :
A donné pouvoir :
Secrétaire de séance : SAMSON Stéphanie
Fin de séance à 21h
Prochaine séance de conseil le mardi 24 juin 2025 à 20h
Le Maire,
Étienne FOUCHÉ
N° Délibérations
32/25 DEVIS POUR L’ACHAT D’UNE HOTTE POUR LE CLUBHOUSE DU TERRAIN DE FOOTBALL
Approuvée
33/25 DEVIS SUPPLÉMENTAIRE POUR DES TRAVAUX DE PEINTURE À LA SALLE DES FÊTES
Approuvée
34/25 DEMANDE DE RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DE LOYER SUITE À L’INSTALLATION D’UNE CUISINE AMÉNAGÉE
Approuvée
35/25 ADHÉSION AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DE GESTION DES DOSSIERS DE DEMANDE D’ALLOCATIONS DE CHÔMAGE DU CENTRE DE GESTION DES DEUX-SÈVRES
Approuvée
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères spéciale pour la salle des fêtes
- Subvention accordée par le SIEDS pour le remplacement de l’éclairage de l’église
- Invitation du Conseil municipal à découvrir l’Escape Night implanté à Limort.
- Prochain recensement de la population du 15 janvier au 14 février 2026
- Cadran de la cloche de l’église réparé
- Tour Poitou-Charentes, la recherche de signaleurs bénévoles se poursuit
*NT Non transmissible