Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250325LISTEDELIBERATIONS
Procès Verbal - PV20230425affichage
Déliberation - 20250422LISTEDELIBERATIONS
Déliberation - 20250527LISTEDELIBERATIONS
Procès Verbal - PV20220927
Procès Verbal - PV20260127
Procès Verbal - PV20251119
Procès Verbal - PV20221206
Procès Verbal - 20220621CPTERENDU
Déliberation - 20260302LISTEDELIBERATIONS
Déliberation - 20250218LISTEDELIBERATIONS
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Clussais-la-Pommeraie.
Lien du pdf (Déliberation - 20250218LISTEDELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 18 février 2025
MAIRIE - 17 rue des écoles – La Pommeraie - 79190 CLUSSAIS LA POMMERAIE : 05-49-07-61-71 --- : mairie-clussais@wanadoo.fr
Conseil Municipal du 18 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-huit février à vingt heures
Le conseil municipal de la commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. Étienne FOUCHÉ, maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 11 février 2025
Présents : Mmes BERGERON Sandrine, ETAVARD Catherine, SAMSON Stéphanie MM CHAMPHOYAUX Dominique, DUCROCQ Alain, FOUCHÉ Étienne, PAPIN Stéphane, ROBICHON Hervé et VARIN Louis.
Absents excusés : NOCQUET Nora, BALLAND Jean-Michel et SITEAU Anthony
Absent non excusé :
A donné pouvoir : NOCQUET Nora à ETAVARD Catherine, BALLAND Jean-Michel à FOUCHÉ Étienne
Secrétaire de séance : ETAVARD Catherine
Fin de séance à 21h15
Prochaine séance de conseil le mardi 25 mars 2025 à 20h
Le Maire,
Étienne FOUCHÉ
N° Délibérations
08/25 PRIX DU REPAS DES AINÉS Approuvée
09/25 DEVIS POUR DES TRAVAUX DE DÉRASEMENT D’ACCOTEMENT SUR LES VOIES COMMUNALES
Approuvée
10/25 DEVIS POUR l’INSTALLATION D’UN POÊLE À GRANULÉS AU
LOGEMENT 2 IMPASSE DE LA CHAUME BOITET À COUDRÉ
Approuvée
11/25 TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LA SÉCURISATION DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE 45 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS Approuvée
12/25 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UN PROJET DE LABORATOIRE DE FABRICATION « FABLAB » AU COLLÈGE ANNE FRANK À SAUZÉ-ENTRE-BOIS
Approuvée
13/25 PROPOSITION DE DON À LA COMMUNE DE LA PARCELLE G68 SOUS CONDITIONS
Approuvée
14/25 CONVENTION DE FORMATION ET D’ASSISTANCE DU PERSONNEL À L’UTILISATION D’UN SITE INFORMATIQUE AVEC LE CENTRE DE GESTION 79
Approuvée
15/25 ADHÉSION AU SERVICE MOBILITÉ ET ÉVOLUTION
PROFESSIONNELLE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SÈVRES
Approuvée
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- État du terrain de football
- Projet de réfection de toitures
- Exercice de simulation Plan Communal de Sauvegarde effectué
*NT Non transmissible