Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRS CM 14.09.2021
Conseil Municipal - CRS CM 16.02.2021
Compte-Rendu - crs 14.06.2022 1
Conseil Municipal - crs du cm du 19.04.2022
Conseil Municipal - CRS CM 30.03.2021
Conseil Municipal - crs cm du 19.10.2021
Conseil Municipal - crs du cm du 01.02.2022
Conseil Municipal - crs du cm du 29.03.2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2017
Compte-Rendu - CRS Conseil 17.11.2020
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS Conseil 17.11.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix-sept
novembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Michel-le-Cloucq,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
Platanes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GUILLON
Francis,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
novembre
2020
Etaient
présents
:
Mme
Pierrette
RAGUIN,
M.
Jacques
HILAIREAU,
M.
Pascal
GAIGNET,
Mme
Marilène
FOURNIER
Adjoints
au
Maire.
M.
Michel
BAZANTÉ,
M.
Olivier
BOUTEVIN,
M.
Dominique
CHARBONNEAU,
Mme
Laurence
DILLON,
M.
Laurent
GRELLIER,
Mme
Patricia
NARDIN,
Mme
Géraldine
PRINTEMPS,
Mme
Florence
RIVIÈRE,
M.
Jimmy
ROGEON,
Mme
Cécile
TOSOLINI.
Secrétaire
: M.
Laurent
GRELLIER
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
15,
il a
été
procédé
immédiatement
à
l'ouverture
de
la
séance.
Un
hommage
est
rendu
à
Samuel
Paty,
professeur
d’histoire-géographie,
lâchement
assassiné
Minute
de
silence
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
APPROUVE
le
compte-rendu
de
la
séance
du
29
septembre
2020
;
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
;
1-
PREND
ACTE
du
rapport
d'activités
de
l’année
2019
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Fontenay-Vendée
2-
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
non
collectif
établi
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Fontenay-Vendée
au
titre
de
l’année
2019.
3-
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
pour
la commune
de
Saint-Michel-le-Cloucq
au
titre de
l’année
2019.
4
APPROUVE
les
termes
de
l'avenant
n°2
à
la
convention
de
délégation
de
compétences
de
transport
scolaire
avec
la
région
des
Pays
de
la
Loire,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
ainsi
que
tout
document
utile
à
l'application
de
cette
décision.
5-
ADMET
en
non-valeur
les
créances
s’élevant
à
939,83
€
relatives
au
Budget
Général 6-
APPROUVE
les
subventions
de
l’année
2020
à
l’article
6574
—
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
personnes
de
droit
privé,
telles
que
présentées
ci-dessus
ADMR
1200
€
Entente
Sud
Vendée
(Football)
400
€
Fanfare
municipale
St
Michel
300
€
DONNE
habilitation
au
Centre
de
Gestion
agissant
pour
le
compte
de
la
collectivité,
afin
de
lancer
une
procédure
de
consultation
en
vue
de
la
passation
d'un
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
projet
RECTIFIE
l'erreur
d'orthographe
du
nom
de
famille
de
Monsieur
Etienne
LOISEAU
et
d'ARRETER
la
liste
ci-dessous
Propositions
membres
titulaires
:
Yves
BILLAUD
Jocelyne
MADER
André
GROUSSET
Etienne
LOISEAU
Claude
MONORY
Joël
LAUBRETON
Gérard
CHAILLE
Guy
GAUVREAU
James
GUILLEMET
Claude
CHAIGNEAU
Nicole
BILLAUD
Danielle
BOBIN
Propositions
membres
suppléants
:
Agnès
COGNEE
Marie-Annick
JULES
Freddy
BELLIARD
Guy
COIRIER
Noëlle
ROBINEAU
Colette
ALZATE
Denis
SAGOT
Guy
AIRAUD
Florence
HOUSSIN
TOURANE
Fabrice
PANNETIER
Guy
MERCIER
Jean-Guy
BOUILLAUD
9-
DESIGNE
les
membres
du
comité
consultatif
aide
sociale,
comme
suit
:
Pierrette
RAGUIN,
Patricia
NARDIN,
Géraldine
PRINTEMPS,
Michel
BAZANTÉ
Ghislaine
GUILLEMET,
Josiane
COIRIER,
Michel
TROLLY,
1
représentant
d'Emmaüs
;
DESIGNE
les
membres
du
comité
consultatif
cadre
de
vie,
comme
suit
:
Marilène
FOURNIER,
Gérard
CHAILLE,
Jocelyne
MADER,
Marie-Andrée
BOUTIN,
Nicole
CANTET,
Fabienne
POUVREAU
10-
APPROUVE
la
décision
modificative
n°3
11-
Questions
diverses
-
Présentation
plans
d'urgence
et
de
relance
communauté
de
communes
Pays
de
Fontenay-
Vendée
- _
Dévoiement
chemin
VC
n°109
extension
carrière
Moreau
-__
Points
sur
les
réunions
de
quartier
-
Points
sur
les
différentes
réunions
commissions
-
Points
sur
les
travaux
Date
à
retenir
: conseil
municipal
15.12.2020
Fin
de
séance
: 22
h
20
VU
par
le
Maire
pour
être
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
sous
huitaine
conformément
à
la
règlementation
en
vigueur
Affiché le ..Ÿ% M.
Jo%.