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Conseil Municipal - CRS CM 14.09.2021
Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS CM 14.09.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
L’an deux mille vingt et un le quatorze septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Michel-le-Cloucq, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur GUILLON Francis, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 septembre 2021
Etaient présents :
Mme Pierrette RAGUIN, M. Jacques HILAIREAU, Mme Marilène FOURNIER, M. Pascal GAIGNET, Adjoints au Maire.
M. Olivier BOUTEVIN, M. Laurent GRELLIER, Mme Géraldine PRINTEMPS, Mme Florence RIVIÈRE, Mme Cécile TOSOLINI.
Pouvoir :
Mme Laurence DILLON a donné pouvoir à M. Francis GUILLON
M. Dominique CHARBONNEAU a donné pouvoir à M. Francis GUILLON Mme Patricia NARDIN a donné pouvoir à Mme Pierrette RAGUIN
Absents : M. Michel BAZANTÉ, M. Jimmy ROGEON
Secrétaire : Mme Pierrette RAGUIN
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de 15, il a été procédé immédiatement à l’ouverture de la séance.
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- AUTORISE la modification de l’ordre du jour, à savoir le retrait du point n°3 adhésion à la convention de participation chômage du Centre de gestion de la Vendée ;
- APPROUVE le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 juin 2021 ;
- PREND ACTE des décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au Maire ;
- PREND ACTE du rapport d’activités de l’année 2020 de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée ;
- CREE 1 emploi temporaire :
Motif du recours à un agent contractuel : article 3-I-1°(accroissement temporaire d’activité) de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
Durée maximum du contrat : du 1er septembre 2021 au 31décembre 2021 Temps de travail : 24 heures / semaine
Nature des fonctions : agent polyvalent d’entretien
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2021
COMPTE RENDU SOMMAIRE Niveau de recrutement : adjoint technique
Niveau de rémunération : 1er échelon du grade d’adjoint technique, indice brut 354, indice majoré 332.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat de recrutement correspondant
- ADOPTE les propositions du contrat de groupe assurances des risques statutaires du personnel proposé par le Centre de gestion ; AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire ;
- AUTORISE Monsieur HERBRETEAU artisan boulanger situé à La Balingue 85200
L’ORBRIE à installer un distributeur de pains Place de la Mairie ; DECIDE que les
frais de raccordement électrique seront à la charge de la collectivité, la
consommation électrique de la machine sera à la charge de l’exploitant ; AUTORISE
Monsieur le Maire à signer la convention avec Mr HERBRETEAU ;
- VALIDE l’avenant n°1 à la convention opérationnelle de maîtrise foncière avec
l’Etablissement Public Foncier en vue de réaliser un projet de logements ;
AUTORISE Monsieur le Maire à passer et signer toutes pièces nécessaires à cette
affaire.
- ACCEPTE la rétrocession de la concession consentie à Monsieur Claude GUILLON à titre gratuit à la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Informations diverses
- Un bilan est fait au sujet de l’animation « Fête au village » du 29.08.2021 - Inauguration du square des anciens combattants sera le 11 novembre - Avancé du projet de city Park
- Préparation du bulletin de décembre
- Point sur les travaux d’accessibilité de l’école
- Point sur les travaux de voirie qui débuteront le 20 septembre prochain - Point sur les travaux à faire pour le mur du cimetière
- Point sur la rentrée scolaire
- Projet de Rocade : Retardé par un complément d’enquête sur l’impact écologique - Etude Soliha : Présentation de réhabilitation du bâtiment de l’ancienne école en 3 logements deux T2 et un T3
Fin de séance :
Vu par le Maire pour être affiché à la porte de la mairie sous huitaine conformément à la
règlementation en vigueur.
Le Maire,
Francis GUILLON
Affiché le