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Compte-Rendu - CR CM 2015 09 16
Document publié le Mercredi 9 septembre 2015 par la commune de Fontevraud-l'Abbaye.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 09 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAINE-
L'an deux mile quinze, le 16 Septembre. à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de Fantevraud l'Abbaye, dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie sous la présidence de Madame Régine CATIN, Maire. Nombre de Conseillers Mumeipaux en exercice : 19
Date de convocation des membres : 9 Septembre 2015 Date de l'affichage à la porte de la Maine : 14 Septembre 2018
Btaïent présents : Mesdames et Messieurs Hègine CATIN, Maire - Patrice VÉRITÉ, 1° ‘Adioint - Fabienne RANGER, 2 Adjoint - Philippe BOURGEOIS, 4° Adjoint - Sandrine LION, °° Adjoint - François JOST - Martine BAUDOT - Éric BEC - Louisette TRICHET — Fabien LAURENT - Anne-Mane GERVAIS - Mane-Claude JOLY — rigitte DURAND— Patrick DUVIC - Carole CHEVREUX — Jean-Pierre MONS — Mane-Paule FOUACHE conseillers municipaux
POUVOIR : Mr Antoine FONT à Mme Carole CHEVREUX - Mme Véronique RÉTIF à Mme Régine CATIN
Secrétaire de séance : Anne-Marie GERVAIS
Mme le Maire propose une minute de ilence suite au décès de Océane PINARD (4 ane) et de Mme Marie LEVY (104 ans), doyenne du vilage.
Mr Richard BIREN présente l'ouvrage retraçant l'istoire de FONTEVRAUD L'ABBAYE, « Fontevraud insolite » réalise par l'Association Sauvegarde du Patrimoine et présenté Vendredi 18 Septembre 2015 dans la Chapelle Sainte Catherine, vendu 14,00€.
IL= REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL :
Mme le Maire fat part au Conseil Municipal de 1a démission de Mr Gilles BURNEAU, en Gate du 15 Septembre 2015, pour raison personnelle. Dans les communes de 1 000 habitants et plus, convient d'appeler au consei! municipal un nouveau conseiller municipal, selon Les régles édictées à l'article L. 270 du Code Alectaral. c'est-à-dire
par appel du candidat verant immédiatement après Le dernier élu de la liste à laquelle appartenait l'élu démissionnaire Lors du dernier renouvellement général du conseil municipal. Le suivant de liste étant Mr Jean-Pierre MONS, il vient compléter le tableau du Conseil
Municipal e pourra participer aux réunions ainsi que dans les commissions où 1 est appelé à remplacer le démussinnaire. Mr Jean-Pierre MONS a donné son aecord pour siéger au sein de l'assemblée communale. Confarmément à l'art. L.270 du code électoral, Madame Le Maire déclare Mr Jean-Pierre
MONS installé dans see fonctions de conseiller municipal et l'invite à siéger au sein du Conseil Municipal
Le tableau du conseil municipal est mis à jour en conséquence. Monsieur le Préfet sera informé du cette modification.
2= ÉTUDE QUARTIER PERDRIELLES
Avenant n° 1 au Mandat d'études préalables
Par délibération du Conseil municipal en date du 12 décembre 2011, la commune de Fantevraud l'Abbaye a confié à la SODEMEL. par a voie d'un mandat d'études préalables, La mission d'engager au nom et pour son compte, toutes les études préalables nâcessaires