Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2015 01 14
Compte-Rendu - CR CM 2015 03 25
Compte-Rendu - CR CM 2015 05 12
Compte-Rendu - CR CM 2015 06 17
Compte-Rendu - CR CM 2014 02 27
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30
Compte-Rendu - CR CM 2020 06 02
Compte-Rendu - CR CM 2014 03 28
Compte-Rendu - CR CM 2015 07 07
Compte-Rendu - CR CM 2015 11 23
Compte-Rendu - CR CM 2015 02 18
Document publié le Mercredi 18 février 2015 par la commune de Fontevraud-l'Abbaye.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 02 18)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
COMMUNE DE FONTEVRAUD L'ABBAYE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FÉVRIER 2015
L'an deux mille quinze, le 18 Février 2015, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de Fontevraud l'Abbaye, dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie.
sous la présidence de Madame Régine CATIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19 Date de convocation des membres : 06 Février 2015
Date de l'affichage à la porte de a Mairie : 16 Février 2015
Etaient prèsents : Mesdames et Messieurs Régine CATIN, Maire - Patrice VÉRITÉ, 1° Adjoint - Fabienne RANGER, 2°” Adjoint - Me Philippe BOURGEOIS, 3° Adjoint —
Sandrine LION, 4% Adjoint - Martine BAUDOT - Éric BEC - Louisette TRICHET - Fabien LAURENT - Anne-Marie GERVAIS - Brigitte DURAND “Antoine FONT - Carole
CHEVREUX - Marie-Paule FOUACHE conseillers municipaux.
Pouvoir : Giles BURNEAU vers Antoine FONT — Patrick DUVIC vers Patrice VÉRITÉ - Véronique RÉTIF vers Philippe BOURGEOIS - François JOST vers Brigitte DURAND
Absent-exeusé: Hans MAZILLER Secrétaire de séance : Mr Philippe BOURGEOIS
Approbation du compte rendu de La réunion du conseil municipal du 14 Janvier 2015
= Élection d'un conseiller communautaire et d'un suppléant
Pour les 9 communes ayant perdu un siège, les représentants de la commune sont élus par Le conseil municipal parmi les conseillers communautaires sortants au scrutin de liste à un
tour. Toutefois, il n'y a pas lieu à scrutin de liste dans ces communes puisqu'elles ne disposent plus que d'un seul siège de conseiller communautaire.
11 s'agit done d'une délibération faisant état de l'élection du conseiller communautaire puis de l'élection du suppléant
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES SORTANTS. Mme Régine CATIN - Mr Patrice VÉRITÉ
Les communes ne disposant que d'un siège procèdent également à l'élection d'un suppléant
D ELECTION DU CONSEILLER
PREMIER TOUR DE SCRUTIN Après vote à mains levées, les résultats s'établissent ainsi
Nombre de conseillers : 14 Nombre de votants : 18
Majorité absolue : 10
Nom ef Prénom D a an) Nombre de suffrages obtenus
En chlre En toutes lettres Parce VERITÉ 18 Dix-huit