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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 06 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
ICE
MARSANNAY-LA-CÔTE
À Marsannay-la-Côte, le 18 juin 2024
CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira, en mairie (salle du Conseil Municipal),
Le lundi 24 juin 2024 à 19h30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du Conseil Municipal du 06 mai 2024,
s
Informations relatives à l'exercice de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (article L.2122.22 du CGCT),
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance.
PÔLE « FINANCES »
1. Réaménagement et extension de l'Espace Culturel et Artistique Langevin (ECAL) — Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle ;
2. Réaménagement et extension de l'Espace Culturel et Artistique Langevin (ECAL) — Approbation de
l'opération et sollicitation de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et d’une subvention auprès du Conseil Départemental ;
3. Actualisation des tarifs municipaux ;
4. Taxe Locale de la Publicité Extérieure (TLPE) — Actualisation des tarifs pour l’année 2025 ;
PÔLE « RESSOURCES HUMAINES »
5. Modification n° 3-2024 du tableau des emplois — Créations de postes au titre des emplois non-
permanents ;
6. Protection sociale complémentaire — Risque prévoyance ;
PÔLE « SOCIAL »
7. Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil — Modifications ;
PÔLE « CULTURE »
8. Convention relative à la mise à disposition de l’Espace Wallon — Salle de gymnastique de la commune
de Marsannay-la-Côte au profit de la commune de Dijon ; PÔLE « ADMINISTRATION GENERALE »
9. Convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Familles 2025
- Approbation ;
QUESTIONS DIVERSES
10. …
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
ES |
Jean-Michel VERPILLOT
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