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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Franchesse.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 02 Conseil municipal Liste delibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2026
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-six, le deux avril, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de FRANCHESSE, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle de la Mairie, sous la présidence de M. VERNIS Gérard, Maire.
La liste des délibérations examinées en séances et les décisions prises sont les suivantes :
Délibération N° 09 examinée le 2 avril 2026 – « Création d’un poste de rédacteur / Modification du tableau des effectifs » - Approuvée
Délibération N° 10 examinée le 2 avril 2026 – « Constitution de commissions communales » - Approuvée
Délibération N° 11 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du S.I. voierie d’Ygrande » - Approuvée
Délibération N° 12 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du SIVOM Eau et Assainissement Nord-Allier » - Approuvée
Délibération N° 13 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du SDE 03 » - Approuvée
Délibération N° 14 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du syndicat du collège de Bourbon » - Approuvée
Délibération N° 15 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du Centre Social ADEQUAT » - Approuvée
Délibération N° 16 examinée le 2 avril 2026 – « Désignation d’un délégué au sein du Centre Social de Lurcy-Lévis » - Approuvée
Délibération N° 17 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués locaux du CNAS » - Approuvée
Délibération N° 18 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués locaux de l’ATDA » - Approuvée
Délibération N° 19 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement du correspondant défense » - Approuvée
Délibération N° 20 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein du SICTOM de Cérilly » - Approuvée
Délibération N° 21 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement des délégués au sein de l’association d’aide-ménagère de Pouzy » - Approuvée
Délibération N° 22 examinée le 2 avril 2026 – « Renouvellement du délégué à la prévention routière » - Approuvée
Délibération N° 23 examinée le 2 avril 2026 – « Délégation du Conseil Municipal au Maire » - Approuvée Délibération N° 24 examinée le 2 avril 2026 – « Délégation du Maire aux adjoints » - Approuvée
Délibération N° 25 examinée le 2 avril 2026 – « Indemnités du Maire et des adjoints au 22 mars 2026 » - Approuvée
Délibération N° 26 examinée le 2 avril 2026 – « Vote du compte financier unique 2025 commune » - Approuvée
Délibération N° 27 examinée le 2 avril 2026 – « Vote du compte financier unique 2025 épicerie multiservices » - Approuvée
Délibération N° 28 examinée le 2 avril 2026 – « Vote du compte financier unique 2025 assainissement » - Approuvée
Délibération N° 29 examinée le 2 avril 2026 – « Affectation du résultat d’exploitation communal - Exercice 2025 » - Approuvée
Délibération N° 30 examinée le 2 avril 2026 – « Affectation du résultat d’exploitation de l’épicerie multiservices – Exercice 2025 » - Approuvée
Délibération N° 31 examinée le 2 avril 2026 – « Affectation du résultat d’exploitation du service assainissement - Exercice 2025 » - Approuvée
Délibération N° 32 examinée le 2 avril 2026 – « Admission de pièces en non-valeur » - Approuvée
Délibération N° 33 examinée le 2 avril 2026 – « Rythmes scolaires » - Approuvée