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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET 2025

VÉSINES

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 2 juin 2025

Finances

 Rapport n° 2025-037 :

Décisions modificatives

 Rapport n° 2025-038 :

Budget Portage de repas à domicile : reprise de l’excédent de la section d’investissement en section de fonctionnement

 Rapport n° 2025-039 :

Etablissement Public Foncier de l’Ain : remboursement anticipé

 Rapport n° 2025-040 :

Subventions 2025 aux associations

 Rapport n° 2025-041 :

Labellisation Boucles Vélos Loisirs « L’Ain à vélo » : demande de subventions

 Rapport n° 2025-042 :

Tour de l’Ain 2025 : autorisation donnée au Président de signer la convention de subvention avec Entre-A Vélo

 Rapport n° 2025-043 :

Attribution nominative des aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs programme 2022

 Rapport n° 2025-044 :

Attribution nominative des aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs programme 2026

 Rapport n° 2025-045 :

Piscine Archipel : modification de la régie d’avances et de recettes Rapport n° 2025-046 :

Maison du tourisme, de l’eau et de la nature : modification de la régie d’avances et de recettes

 Rapport n° 2025-047 :

Multi-accueils : modification de la régie de recettes

Administration générale

 Rapport n° 2025-048 :

ZA Feillens-Replonges : déclassement de terrains

 Rapport n° 2025-049 :

Bassin Etang Monnet : lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique

 Rapport n° 2025-050 :

Modification des statuts

 Rapport n° 2025-051 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du camping Champ d’été à Reyssouze : rapport annuel 2024

 Rapport n° 2025-052 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance à Pont-de- Vaux : rapport annuel 2024

 Rapport n° 2025-053 :

Délégation de service public pour la gestion du bateau-restaurant « Ville de Pont de Vaux 2 » : rapport annuel 2024

Environnement

 Rapport n° 2025-054 :

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Hydraulique

Ressources humaines

Juridique

 Rapport n° 2025-055 :

Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses