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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Inégalités sociales, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2024

CHEVROUX

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 8 juillet 2024

Finances

 Rapport n° 2024-055 :

Décision modificative

 Rapport n° 2024-056 :

ZA Actiparc : vente du tènement immobilier Soprilok à Boz

 Rapport n° 2024-057 :

ZA Feillens-Replonges : acquisitions foncières et indemnités d’éviction

 Rapport n° 2024-058 :

Action économique : acquisition de biens immobiliers sur la commune de Feillens

 Rapport n° 2024-059 :

Extension de la MARPA à Pont-de-Vaux : convention de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence départementale d’ingénierie de l’Ain

 Rapport n° 2024-060 :

Extension de la MARPA et de l’accueil de jour à Replonges : convention de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence départementale d’ingénierie de l’Ain

 Rapport n° 2024-061 :

Construction d’une ludothèque à Pont-de-Vaux : convention de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence départementale d’ingénierie de l’Ain

 Rapport n° 2024-062 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du bateau-restaurant « Ville de Pont de Vaux 2 » : tarifs 2025 Rapport n° 2024-063 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du camping Champ d’été à Reyssouze : tarifs 2025

 Rapport n° 2024-064 :

Tarifs de la maison de l’eau et de la nature

 Rapport n° 2024-065 :

Maison de l’eau et de la nature – Activités artistiques pour les scolaires, périscolaires et grand public : autorisation donnée au Président de signer les conventions avec les prestataires

Administration générale

 Rapport n° 2024-066 :

Mise à jour du plafond de ressources dans le règlement intérieur des multi-accueils

 Rapport n° 2024-067 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du bateau-restaurant « Ville de Pont de Vaux 2 » : rapport annuel 2023

 Rapport n° 2024-068 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du camping Champ d’été à Reyssouze : rapport annuel 2023

 Rapport n° 2024-069 :

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance à Pont de Vaux : rapport annuel 2023

 Rapport n° 2024-070 :

SPL ALEC AIN : rapport 2023 du mandataire de la Communauté de Communes

Environnement

 Rapport n° 2024-071 :

Chenil intercommunal à Feillens : convention avec l’association l’Eden des 4 pattes

 Rapport n° 2024-072 :

Attribution nominative des aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs

 Rapport n° 2024-073 :

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif Rapport n° 2024-074 :

ORGANOM : rapport d’activité 2023

Hydraulique

Ressources humaines

Juridique

 Rapport n° 2024-075 :

Contrat de concession sous forme de délégation de service public pour la gestion, l’exploitation, l’entretien et la maintenance de la plateforme de compostage à Feillens

 Rapport n° 2024-076 :

Point justice : autorisation donnée au Président de signer une convention avec le Conseil Départemental d’Accès au Droit de l’Ain

 Rapport n° 2024-077 :

Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses