Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 6 fevrier 2015
Déliberation - Compte rendu conseil metropolitain 6 fevrier 2015
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 15 decembre 20
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 16 fevrier 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 10 fevrier 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 29 juin 2015
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 19 octobre 201
Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 29 juin 2015
Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 15 decembre 20
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 04 fevrier 202
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 6 fevrier 2015
Document publié le Vendredi 6 février 2015 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 6 fevrier 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Direction Générale du secrétariat général
Ordre du jour Conseil métropolitain du 06 février 2015
Cité des Congrès – 9h – salle 300
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte-rendu des délégations
- Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2014
1 - Nantes Saint-Nazaire Développement - Désignation des représentants de Nantes Métropole
J. Rolland
2 - Budget primitif 2015 - Budget principal - Budgets annexes -
Autorisations de programme et crédits de paiement et dispositions financières budgétaires et fiscales diverses
P. Bolo
3 - Révision dérogatoire du montant de l'attribution de compensation et communication des montants prévisionnels de l'attribution de
compensation pour 2015
P. Bolo
4 - Fiscalité directe locale - Diverses dispositions P. Bolo
5 - Contrat métropolitain avec la région Pays de la Loire pour la période 2015-2020
F. Roussel
6 - Contractualisation territoriale avec le Conseil Général de Loire-
Atlantique : Approbation de l'avenant d'ajustement au contrat de
territoire pour la période 2013-2015
F. Roussel
7 - Pôle métropolitain Loire Bretagne - Approbation des actions d'intérêt métropolitain - Contribution de Nantes Métropole au budget du Pôle Métropolitain pour 2015
F. Roussel 2
8 - Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail 2015
P. Pras
9 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - Modification du Plan Local
d'Urbanisme - Approbation
P. Pras
10 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation P. Pras
11 - Opérations d'aménagement et d'habitat – Comptes rendus d'activités 2013 - Avenants aux concessions et conventions publiques
d'aménagement - Approbation
P. Pras
12 - SAINT-HERBLAIN - ZAC Boulevard de la Baule - Approbation du dossier de réalisation et modification du programme des équipements publics
P. Pras
13 - REZE - Secteur Lamour Les Forges - Institution d'un périmètre de projet urbain partenarial
P. Pras
14 - Gestion et mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine - Convention de délégation de service public - Approbation du contrat P. Bolo
15 - Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°10 : subvention d’équipement 2015-2016 B. Affilé
16 - NANTES - Délégation de service public de stationnement – DSP Centre – Eclairage LED - Avenant n° 2
B. Affilé
17 - Tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs - Refonte du dispositif
B. Affilé
18 - Mandat adaptation des bus d'occasion et travaux d'adaptation des dépôts du Bêle et de Dalby aux spécificités du réseau de transport collectif nantais – Travaux de modification du local diagnostic à Dalby – Lancement d'une procédure adaptée
B. Affilé
19 - Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER - Avenant n°1 à la convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN - Approbation
B. Affilé
20 - Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et la Chambre
d’Agriculture de Loire-Atlantique - Approbation
JC. Lemasson
21 - Mise à disposition du mobilier urbain sur le territoire de Nantes
Métropole - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif
M. Gressus
22 - Tri et/ou traitement des déchets banals issus de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert
M. Gressus 3
23 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Réseau de chaleur La Minais - Avenant n°3 à la convention de délégation de service public avec la société IDEX - Approbation
J. Laernoes
24 - NANTES SAINT-HERBLAIN – Réseau de chauffage urbain de Bellevue – Avenant n°8 à la convention de délégation de service public avec la société NADIC - Approbation
J. Laernoes
25 - Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Nord Chézine -
Délégation de service public - Approbation du principe
J. Laernoes
26 - Nantes Métropole - Communes membres et leurs CCAS, Nantes Habitat, ESBANM, Syndicat Mixte pour l’Hébergement des Gens du Voyage - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés – Lancement d’un appel d’offres ouvert
J. Laernoes
27 - Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses - Approbation
E. Lefranc
28 - Caisse de Crédit municipal de Nantes - Nouvelle activité de monnaie complémentaire dénommée "Sonantes" - Adhésion à l'association "la Sonantaise" - Désignation d'un représentant
P. Bolo
29 - Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
30 - Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux – Approbation du dispositif d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale
P. Bolo