Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 20 02 2024
Convocation - convocation 17 12 2024 1
Déliberation - liste des deliberations 02 07 2024
Convocation - convocation 30 05 2022
Convocation - convocation 13 12 22
Convocation - convocation 1 02 2022
Convocation - convocation
Convocation - convocation conseil municipal 12 11 2024
Convocation - cm 04 07 2024 convocation et odj
Convocation - convocation 25 05 2021
Convocation - convocation 02 07 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 02 07 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 26 juin 2024
Mesdames et Messieurs les Conseillères(ers) Municipaux (ales) de PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 2 JUILLET 2024 - 20 h
au Patronage Laïque
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Municipaux du 20 février 2024, 16 avril 2024 et 28 mai
2024
URBANISME-TRAVAUX
1. Rétrocession d’un terrain route de Plonivel par la SAFER et signature d’un bail rural
2. Acquisition d’une partie de l’emplacement réservén°9 à Ménez Ar Bot
3. Désaffection et déclassement de l’assiette foncière de l’ancien CTM
4. Projet de vente d’une partie de l’assiette foncière de l’ancien CTM
5. Présentation du projet rue du Lycée – Tranche 1 et demande de subvention
6. Extension du réseau d’éclairage public rue du Lycée FINANCES
7. Garantie d’emprunt à l’EHPAD Ty Pors Moro
8. Garantie d’emprunt Espacil accession
9. Budget de la commune : décision modificativen°2
MARCHÉS PUBLICS
10. Marché public de travaux de rénovation de la salle omnisports Kérarthur à Pont l’Abbé - modification en cours d’exécution en moins-value du lot n°18 valant avenant n°3
RESSOURCES HUMAINES
11. Protection Sociale Complémentaire « risque prévoyance » : contrat groupe de la CCPBS et du CDG 29
12. Police Municipale : Indemnité d’Administration et de Technicité et Indemnité Spéciale de Fonctions
13. Services civiques
14. Alternant en communication
15. Indemnités surveillance de baignade
16. Indemnités de nuitées camps ALSH
CULTURE
17. Tarifs de billetterie spectacles
INTERCOMMUNALITÉ
18. Avenant n° 1 à l a convention de mise à disposition de locaux communaux sis 11, place Gambetta à Pont l’Abbé -Office du Tourisme