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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2025 11 05
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2025 11 05)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Fiscalité,
C Co om mm mu un na au ut té é d de e c co om mm mu un ne es s M Mi ir re eb be el ll lo oi is s e et t F Fo on nt te en no oi is s - - 8 8, , p pl la ac ce e G Gé én né ér ra al l V Vi ia ar rd d 2 21 13 31 10 0 M MI IR RE EB BE EA AU U S SU UR R B BE EZ ZE E 0 03 3. .8 80 0. .3 36 6. .5 53 3. .5 51 1 / / w ww ww w. .m mf fc cc c. .f fr r
Conseil communautaire du Mercredi 5 novembre 2025
Liste des délibérations
Le cinq novembre deux mille vingt-cinq à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni à Mirebeau sur Bèze, salle Gustave Eiffel du Forum, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :
N° 2025-05-01 Cuisine centrale : Projet de création d’un syndicat mixte fermé
N° 2025-05-02 Commune de Mirebeau : Projet d’implantation d’un city stade
Les délibérations seront prochainement consultables sur le site internet de la Communauté de communes à l’adresse suivante : www.mfcc.fr
Liste publiée sur le site internet le 6 novembre 2025
Le Président,
Didier LENOIR