Procès Verbal - pdf PV 16 juin 2014

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Procès Verbal - pdf PV 16 juin 2014 Document publié le Lundi 16 juin 2014 par la commune de Montbron. Lien du pdf (Procès Verbal - pdf PV 16 juin 2014)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

Mairie de Montbron

L’an deux mil quatorze, le seize juin, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Montbron se sont réunis dans la Salle des Actes de la mairie en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Nombre de conseillers municipaux : 19.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10/06/2014.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

M. Gwenhaël FRANCOIS, M. Jacques Albert MOREL, M. André ARNAUDET, Mme Aurélie TRUFFANDIER, Mme Danièle BERNARD, M. Bernard AZEN, Mme Régine MONDARY, M. Sébastien MICHAUT, Mme Marcelle BUISSON, M. Laurent CHATEAU, Mme Claudine MICHELY, Mme Lisbeth COMBAUD, M. Didier GENINI, Mme Pascale PENEL, Mme Nicole DELAGE, Mme Justine TERRADE.

Pouvoirs : de Mme Christine DUSSAIGNE à M. Gwenhaël FRANCOIS, M. Jérôme NICOLAS à Mme Aurélie TRUFFANDIER, M. Guy JOYEUX à Mme Pascale PENEL.

Secrétaire de séance : M. André ARNAUDET.

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2014

Monsieur le maire explique que chaque conseiller municipal a été destinataire dans la convocation et a pu prendre connaissance du procès-verbal de la séance du 29 avril 2014. Il demande s’il y a des observations. Aucune remarque n’étant formulée, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 29 avril 2014.

ORDRE DU JOUR

1. Attribution d’indemnité

Exposé :

Le Conseil municipal,

Vu l’article 97 de la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

Il revient au Conseil Municipal, après chaque renouvellement général, de délibérer sur l’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor. Monsieur le Maire propose donc à l’Assemblée délibérante de se prononcer sur le principe du recours aux services du comptable du Trésor, d’une part, et de fixer le taux de l’indemnité de conseil qui lui est allouée, d’autre part.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Décide de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983,

D’accorder l’indemnité de conseil au taux maximal du barème soit 100 % par an,

Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Mme STIOPHANE Françoise,

De lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

2. Admission en non-valeur des produits irrécouvrés et irrécouvrables du service assainissement sur l’exercice 2013

Exposé :

Monsieur le maire rapporte au Conseil Municipal les difficultés et impossibilités du Trésorier à recouvrer certains produits. Il s’agit plus particulièrement de redevances assainissement dues au titre des années 2011 et 2012, pour un montant total de 1 234.84 €.

Cette admission, qui annule les créances de ces administrés, arrive au terme de procédures répétées de la part du Trésorier pour les recouvrer.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Admet en produits irrécouvrables les redevances mentionnées en exposé.

3. Recrutements de personnels saisonniers : été 2014

Exposé :

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le travail des employés des services techniques est important en période estivale compte tenu de la période de congés annuels du personnel et des services rendus à la population à travers le prêt de matériel festif.

Par ailleurs, les expositions (« Estivales » au Vieux Château et l’ouverture du centre d’initiation à la Préhistoire) requièrent la présence temporaire d’hôtesses d’accueil.

Par conséquent, Monsieur le Maire propose de créer, du 1 er juillet au 31 août 2014inclus, plusieurs emplois contractuels saisonniers à temps non complet, représentant ensemble un équivalent travail temps de 1 000 heures environ. Le Maire rappelle que les crédits inscrits aux articles 6413 et 645 du Budget Primitif 2014 permettent ces recrutements ; il propose donc au Conseil d’autoriser ces recrutements.

Résolution :Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise le recrutement saisonniers de 6 agents d’entretien contractuels (grade : adjoint technique de 2 ème classe) et de 8 hôtesses d’accueil à temps non complet pour la période du 1 er juillet au 31 août 2014, soit un total de 14 personnels non titulaires représentant ensemble sur cette période un équivalent travail temps de 1 000 heures environ.

Autorise Monsieur le Maire à procéder à ces recrutements par voie de contrat à durée déterminée ; la rémunération de ces personnels saisonniers étant fixée par référence à l’indice brut 297.

4. Achat d’une case du columbarium

Exposé :

Monsieur André ARNAUDET, 2ème adjoint, explique à l’Assemblée que la famille RENZI a retiré une urne funéraire du columbarium du cimetière de Montbron.

Monsieur ARNAUDET propose au conseil municipal de racheter la case 660 €, le prix est établit en fonction du temps d’occupation de la case.

Résolution :

Après avoir pris entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Accepte de racheter la case du columbarium appartenant à la famille RENZI.

5. Désignation des délégués de la commune de Montbron au Syndicat mixte Charente Eaux

Exposé :

Monsieur le Maire expose au conseil municipal, qu’en tant que collectivité membre de Charente Eaux, il est nécessaire de procéder à la désignation de délégués au Syndicat mixte de Charente Eaux.

Il rappelle qu’il s’agit d’un syndicat mixte ouvert qui apporte à ses membres une assistance technique et administrative dans le domaine de l’eau (eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, milieux aquatiques) afin de les accompagner dans l’exercice quotidien de leurs compétences. La gouvernance de ce syndicat s’appuie sur un comité syndical composé d’un délégué par collectivité membre disposant d’autant de voix que de compétences exercées par la dite collectivité.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur la désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au sein du comité syndical de Charente Eaux.

Résolution :

Après avoir pris entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Désigne M. FRANCOIS Gwenhaël comme délégué titulaire au syndicat Charente Eaux ;

Désigne M. MOREL Jacques Albert comme délégué suppléant au syndicat Charente Eaux ;

6. Désignation d’un délégué pour le Comité National d’Action Sociale

Exposé :

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner un délégué représentant les élus de notre collectivité au sein du Comité National d’Action Sociale. De plus, un délégué représentant les agents doit également être désigné.

Le CNAS permet au personnel territorial de bénéficier d’une action sociale de qualité.

Monsieur propose à l’Assemblée que le délégué représentant les élus soit Mme Danièle BERNARD, et que le délégué représentant les agents soit Mme Stéphanie MARSAUD.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Désigne Mme Danièle BERNARD, délégué représentant les élus, et Mme Stéphanie MARSAUD, délégué représentant les agents.

7. Désignation d’un référent randonnée pour l’Association Passion Rando

Exposé :

L’association Passion Rando, entretient des liens étroits avec les mairies de la communauté de communes Seuil Charente Périgord pour offrir aux randonneurs la possibilité de découvrir notre région à travers les sentiers et les chemins. Les communes ont en charge l’entretien des sentiers et des chemins de randonnée mais aussi la signalétique directionnelle et les panneaux d’information générale. Dans ce cadre, le président de l’association propose à l’Assemblée la désignation d’un référent randonnée qui servira de relais avec l’association.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée que le référent soit M. Jacques Albert MOREL.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Désigne M. Jacques Albert MOREL , référent auprès de l’association Passion Rando.

8. Désignation d’un délégué pour le syndicat AGEDI

Exposé :

AGEDI est un syndicat ayant pour objet de mutualiser les coûts liés à l’informatisation. Il conçoit et développe des logiciels dédiés aux communes, intercommunalités et autres établissements publics.

Concernant notre collectivité, AGEDI nous permet d’avoir un logiciel de haute qualité pour le cadastre.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée que le délégué soit M. Jacques Albert MOREL.

Résolution : Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Désigne M. Jacques Albert MOREL , délégué auprès du syndicat AGEDI.

9. Location du site de la grande fontaine

Exposé :

Monsieur André ARNAUDET propose à l’Assemblée de louer la salle du site de la grande fontaine comme suit :

- Sans l’utilisation du four : 25 € pour une association, 50 € pour un particulier montbronnais et 62,50 € pour un particulier extérieur ;

- Avec l’utilisation du four : 100 € avec une caution de 1 000 €, pour les modalités d’utilisation il faudra s’organiser avec le référent four qui est M. ENGUEHARD.

Concernant la scène mobile Monsieur le Maire propose qu’elle ne soit pas louée mais prêtée aux collectivités qui prêtent du matériel pour l’organisation de manifestations dans notre commune, dont le Marché de Nuit. Cependant, il est précisé qu’elle sera prêtée au Centre de Plein Air du Chambon.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Accepte les prix et les modalités de location concernant le site de la Grande Fontaine

10. Réforme territoriale

Exposé :

Considérant la nécessité de poursuivre la réforme territoriale visant à clarifier tant l’organisation de nos régions, que les compétences exercées par l’Etat et les différentes collectivités,

Considérant les annonces du Président de la République sur le redécoupage des régions et notamment celles concernant la fusion de la Région Poitou-Charentes avec les Régions Centre et Limousin,

Considérant le principe de libre administration des collectivités locales et l’absence de concertation préalable avec les élus des territoires concernés et la population,

Considérant la nature des liens, amicaux mais relativement peu développés, qui unissent les territoires Picto-Charentais aux territoires de la Région Centre,

Considérant, à l’inverse, les liens qui unissent concrètement la Région Poitou-Charentes à l’Aquitaine, à la fois historiques, géographiques, administratifs, juridictionnels, culturels, économiques... et les enjeux d’avenir qui se sont construits au fil des années,

Les élus des trois départements, Charente-Maritime, Charente et Vienne, réunis à Ruffec, pour une assemblée extraordinaire :

- affirment leur volonté de voir aboutir une réforme territoriale cohérente et de nature à bénéficier tant aux territoires, qu’à leurs habitants,

- regrettent profondément de n’avoir, à aucun moment, été consultés en amont des annonces de l’Etat,

- s’interrogent sur les méthodes employées et les critères retenus pour aboutir à la décision d’un rapprochement des régions Centre, Limousin et Poitou-Charentes,

- rappellent leur souhait d’éviter toute scission du Poitou-Charentes,

- réitèrent avec force leur profonde volonté d’opérer la fusion des régions Poitou-Charentes et Aquitaine, souhait qui semble par ailleurs recueillir un large assentiment parmi les populations concernées,

- soulignent la pertinence de ce rapprochement dans la mesure où les territoires Picto-charentais, dans leur grande majorité, se tournent naturellement vers leurs voisins Aquitains et partagent des liens évidents qui justifient leur union,

- exigent que leurs voix d’élus de proximité, attentifs aux besoins de leurs territoires et aux attentes de leurs concitoyens, soient entendues au plus haut niveau de l’Etat,

- s’opposent fermement à la décision unilatérale d’un projet de mariage entre les Régions Centre, Poitou- Charentes et Limousin et se positionnent en faveur d’une grande et ambitieuse Région Sud-Ouest qui unirait le Poitou-Charentes et le Limousin, si telle est sa volonté, à l’Aquitaine.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, et pris connaissance de la motion relative à la réunion extraordinaire des conseillers généraux du vendredi 6 juin 2014, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Apporte son appui total à la démarche entreprise pour aboutir à l’intégration du territoire charentais dans une nouvelle région Aquitaine.

11. Estivales 2014

Exposé :

Mme Aurélie TRUFFANDIER détaille le programme des manifestations des « Estivales 2014 » : exposition de peintures et de sculptures du 5 juillet au 31 août 2014 inclus au Vieux Château.

Les artistes exposants sont B2FAYS, Mary-Noëlle VISCHI, Priscille VINCENS, Nathalie BONCOEUR, Yann SAMSON, Natalie COSSON, MANA, PYRENE, Aude ARNOLD, David CHINYAMA, Alex STALENBERG, Rickson ZAVARE, XAPE, Pierre CARCAUZON, Lydie CLERGERIE et Lisborn MASHAYA.

Le coût de la prestation pour la Commune est le suivant :

- Artistes : comme l’année précédente, des droits de monstration seront alloués aux artistes justifiant d’une inscription à la maison des artistes, à raison de 100 € par artiste,

- Organisation matérielle et prêt de salles,

- Frais de communication (affiches + invitations),

- Vernissage.

Mme Aurélie TRUFFANDIER précise que la Commune prélèvera 15% sur les ventes des artistes exposés.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise l’organisation de la manifestation « Estivales 2014 »,

Accepte le principe de payer des droits de monstration aux artistes exposant au Vieux Château pour les Estivales, à raison de 100 € par artiste, soit un montant total de 1 200 € puisque 12 des 16 artistes sont inscrits à la maison des artistes,

Confirme l’engagement financier de la Commune tels qu’exposé ci-dessus,

Valide les conventions proposées ainsi que toutes leurs dispositions et autorise Monsieur le Maire à les signer,

Autorise l’encaissement des droits et intéressements tels qu’ils sont décrits en exposé,

Autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général.

12. Subvention pour l’association Amitié Jeunesse

Exposé :

Mme Aurélie TRUFFANDIER, propose l’attribution d’une subvention d’un montant de 500 € à l’association Amitié Jeunesse.

Cette subvention permettra à l’association de financer son camp d’été au Chalet de Gripp qui aura lieu du 7 au 15 juillet 2014.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Accepte de verser une subvention d’un montant de 500 € à l’association Amitié Jeunesse

13. Spectacle équestre

Exposé :

Mme Aurélie TRUFFANDIER, vous expose l’organisation du spectacle équestre qui aura lieu le 27 juillet 2014, au camping municipal.

Les entrées sont fixées à 12 € pour les adultes, gratuites pour les moins de 18 ans, et demi-tarif pour les chômeurs et les étudiants.

Le coût total de la prestation pour la commune est de 7 340 € TTC.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise l’organisation du spectacle équestre,

Valide les conventions proposées ainsi que toutes leurs dispositions et autorise Monsieur le Maire à les signer,

Autorise l’encaissement des droits et intéressements tels qu’ils sont décrits en exposé, Confirme l’engagement financier de la Commune tels qu’exposé ci-dessus,

14. Guinguette Buissonnière

Exposé :

Mme Aurélie TRUFFANDIER, vous expose la représentation de la guinguette buissonnière qui aura lieu le 10 août 2014, au théâtre de verdure sur le site de la grande fontaine. Elle rappelle que cette animation a été présentée et acceptée lors de la commission vie locale.

Le coût de cette prestation pour la commune est de 3 000 € TTC :

- Prestation

- Frais de SACEM

Le ticket d’entrée sera de 3 € et gratuit pour les moins de 12 ans.

Monsieur le Maire doit être autorisé à demander une subvention auprès du Département.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Valide la convention proposée ainsi que toutes leurs dispositions et autorise Monsieur le Maire à les signer,

Autorise l’encaissement des droits et intéressements tels qu’ils sont décrits en exposé,

Confirme l’engagement financier de la Commune tels qu’exposé ci-dessus,

Autorise Monsieur le Maire à déposer des dossiers de demande de subvention auprès du Conseil Général.

15. Décentralisation Musiques Métisses

Exposé :

Monsieur le Maire expose que dans le cadre du festival Musiques Métisses, une décentralisation est organisée en partenariat avec le Département de la Charente. Cette année la résidence des artistes prévus à Montbron leur permettront de réaliser une animation au Collège et au Centre de Loisirs.

Le coût de cette manifestation, pour la part communale, s’élève à 600 €.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Confirme l’engagement financier de la Commune tels qu’exposé ci-dessus,

16. Manifestations culturelles 2014

Exposé :

Monsieur le Maire précise que la manifestation « Lire en ville » a eu lieu du 2 au 6 juin 2014, le coût pour la commune

est de 2 684 € comme approuvé par le Conseil le 26 février 2014. Cependant, le tarif des entrées pour le spectacle du 6

juin au Vieux Château n’avait pas été précisé : 2 € l’entrée.Le second spectacle aura lieu le 5 juillet 2014, au théâtre de verdure, il s’agit d’une pièce de théâtre intitulée « La pelle

de la terre » et interprétée par la compagnie « Scènes en chantier ». Le coût de la prestation pour la commune est le

suivant :

- 1200 euros de prestation

- 70 euros de transport

- Frais de SACD

Le tarif des entrées sera fixé à 3 €

Résolution : Après avoir pris connaissance de ces explications puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses

membres présents :

Autorise l’organisation des deux manifestations,

Confirme les engagements financiers de la Commune tels qu’exposés ci-dessus,

Valide les conventions proposées et autorise Monsieur le Maire à les signer

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.

FRANÇOIS G. MOREL J.A. ARNAUDET A. TRUFFANDIER A.

MONDARY R. BUISSON M. NICOLAS J. MICHELY C.

DUSSAIGNE C. BERNARD D. AZEN B. JOYEUX G.

DELAGE N. GENINI D. COMBAUD L. TERRADE J.

CHATEAU .L MICHAUT S. PENEL P.