Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2013.04.12.+PV
Procès Verbal - 2013.09.20+PV
Procès Verbal - PV+du+16.05.2019
Procès Verbal - 2011.11.09+PV
Procès Verbal - 2012.07.27+PV
Procès Verbal - 2012.11.13+PV
Procès Verbal - 2011.07.06+PV
Procès Verbal - PV+04+décembre+2019
Procès Verbal - PV++du+22+juillet+2020
Convocation - doc00417720240528121326
Procès Verbal - 2012.04.11+PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Front-de-Pradoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2012.04.11+PV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
L’an deux mille douze, le mercredi onze avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de SAINT
FRONT DE PRADOUX dûment convoqué, s’est réuni sous la Présidence de Madame Marie- Andrée BECHAUD, Maire.
Etaient présents: Madame Marie- Andrée BECHAUD
Madame Régine BARRADIS et Messieurs Henri CRABANAC, Pierre-André CROUZILLE, Adjoints
Mesdames et Messieurs Raymond ATTARD, Martine BIALE, Brigitte COMMES, Pierre- André CROUZILLE, Daniel
LAUBUGE, Nelly LAUNAY, Roland LAURIERE, Gilles MAPPA, Marie-Claude PAILLOT, Thierry PROUT
Absent excusé : Monsieur René EYRAUD
Secrétaire de séance : Madame Marie-Claude PAILLOT
*************
Madame le secrétaire de séance donne lecture du compte-rendu précédent qui est adopté à l’unanimité.
DELIBERATION :
Approbation des comptes Compte administratif et de gestion 2011 de la commune
Administratifs et des Investissement
comptes de gestion 2011, Dépenses : 225 353.73 € auxquelles s’ajoutent 216 078.20 € (résultat déficitaire
pour la commune et le CCAS à la clôture de l’exercice 2010)
N° 2012.04.11/01 et 02 Recettes : 305 415.15 €
D’où un résultat déficitaire de clôture de l’exercice de 136 016.78 €
Fonctionnement
Dépenses : 554 949.62 €
Recettes : 688 684.80 € auxquelles s’ajoutent 53 172.08 € (résultat excédentaire
à la clôture de l’exercice 2010)
D’où un résultat excédentaire de l’exercice de 186 907.26 €
Soit un résultat excédentaire total de clôture de l’exercice de 50 890.48 €
Compte administratif et de gestion 2011 du CCAS :
Fonctionnement
Dépenses : 32.00 €
Recettes : 50.00 € auxquelles s’ajoutent 803.12 € (résultat excédentaire à la
clôture de l’exercice 2010)
Soit un résultat excédentaire de clôture de l’exercice de 821.12 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide l’approbation des comptes
administratifs 2011 et des comptes de gestion 2011 établis par Monsieur le
receveur municipal qui sont en tout point identiques.
Affectation des résultats de Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide l’affectation du résultat de
clôture de fonctionnement clôture 2011 de fonctionnement excédentaire d’un montant de 186 907.26 €
2011 pour la commune à l’article 1068 (excédent de fonctionnement capitalisé) pour un montant de
N°2011.04.11/03 110 263.78 € et à l’article 002 (excédent antérieur reporté) pour un montant
76 643.48 €.
Affectation de résultats de Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide l’affectation du résultat
clôture de fonctionnement de clôture 2011 de fonctionnement excédentaire d’un montant de 821.12 € à
2010 pour le CCAS l’article 002 (excédent antérieur reporté).
N°2011.04.11/04
BUDGETS PRIMITIFS 2012 :
Madame le Maire présente et commente chapitre par chapitre, les prévisions des budgets primitifs 2012.
Le budget primitif de la commune s’équilibre en recettes et en dépenses de fonctionnement à 708 737.48 € et en
recettes et dépenses d’investissement à 344 019.78 €.
Le budget primitif du CCAS s’équilibre quant à lui en recettes et dépenses de fonctionnement à 871.12 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ces deux budgets primitifs 2012 à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
- Monsieur Henri Crabanac fait un compte rendu de la dernière réunion du syndicat du bassin de l’Isle. Il déclare
que les travaux de l’écluse sont toujours inscrits au budget mais qu’il est peu probable qu’ils soient réalisés.
- La commission communication sera chargée de l’étude pour la création d’un site Internet pour la commune
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H40.