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Déliberation - Délibération+2026 005 +Encaissement+des+chèques+Repas+des+Ainés
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+2026 005 +Encaissement+des+chèques+Repas+des+Ainés)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
CENTRE
COMMUNAL
ACTION
SOCIALE
Extrait
des
regist]
Pubiiéle
DE
SARBAZAN
Séance
: 8
juin
20112
: 040-214002883-20260608-DCM2026005CCAS-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: 1°" juin
2026
40120
SARBAZAN
Présents
:
Membres
élus:
PATTE
Julie,
MARQUET
Miène,
ESPAGNET
Jeanine,
ARTERO | |
Nombre de membres se ÊÈRS
Aurélie
en
exercice :
Membres
désignés
: ZENON
Stéphanie,
PENCHAUD
Marie-Madeleine,
GOURGUES
4
.
Serge,
FREITAS
Francis
Présents :
9
Absents
excusés
:
LAMARQUE
Philippe,
KERFORN
Gérard
(représentant
UDAF)
Votants :
9
Secrétaire
de
Séance:
ZENON
Stéphanie
DELIBERATION
N°
DCM
2026-00$CCAS
Encaissement
des
chèques
-repas
des
ainés
Les
membres
du
conseil
administration
du
centre
communal
d’action
sociale
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
1°
juin
2026
2026,
se
sont
réunis
le
8 juin
2026,
sous
la
Vice-présidence
de
Madame
PATTE
Julie.
Les
membres
du
conseil
administration
du
centre
communal
d’action
sociale
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
1°"
juin
2026,
se
sont
réunis
le
8 juin
2026,
sous
la
présidence
de
Madame
PATTE
Julie.
Considérant
que
CCAS
a
autorisé
des
accompagnants
pour
le
repas
des
ainés
moyennant
un
paiement
de
la
prestation
pour
un
21€50.
Il convient
de
délibérer
afin
de
pouvoir
mettre
en
encaissement
les
chèques
reçus.
Après
en
avoir
discuté,
les
membres
du
CCAS
DECIDE
:
-
D'autoriser
monsieur
le
Président
pour
émettre
un
titre
de
recette
au
compte
75888
—
Autres
produits
divers
de
gestion
courante
divers
afin
de
pouvoir
encaisser
les
chèques.
-
De
déléguer
Monsieur
le
Président
afin
de
signer
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
VOTE
:
Pour:
A
L'unanimité
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Mme
ZENON
Stéphanie
Mme
PATTE
Julie
Secrétaire
de
séance
Vice-Présidente
€