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Déliberation - Deliberation du 05.12 Encaissement Don cheque
Document publié le Samedi 12 octobre 2024 par la commune de Saint-Floris.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation du 05.12 Encaissement Don cheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
République Française
Département PAS DE CALAIS
Commune de Saint-Floris
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/12/2024
Nombre de membres
Afférents | Présents | pris part
au vote ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour etlesn
de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipau
_———— Mairie le 27/11/2024.
Présents : Mmes : BONNEL MELANIE, CHAVATTE CELINE, EVRARD
LUDIVINE, MASSE CELINE, MM : BAUW OLIVIER, CALONNE STEPHANE, A l'unanimité
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
JEROME, MAZON CHRISTOPHE, WEILLAERT YVES MARIE
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DELGERY ADELAÏDE à M.
Acte rendu exécutoire après dépôt
x
ARS PREFECTURE DE DEBAECKER OLIVIER, M. BOUWY MAXIME à Mme MASSE CELINE
BETHUNE
Le : 09/12/2024
Et
Publication ou notification du :
08/12/2024 A été nommé{e) secrétaire : Mme MASSE CELINE
2024/50 - ENCAISSEMENT CHEQUE DON
Monsieur le Maire montre le don par chèque reçu de M et Mme Mantel Bouton
en date du 12 octobre 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
- d'accepter le don d'un montant de 10.68€ reçu de M et mme Mantel-Bouton
- de charger M.le Maire d'accomplir les démarches nécessaires.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 09/12/2024
Le Maire
OLIVIER DEBAECKER
REÇULE 1 1 DEC. 2024
L'an 2024, le 5 Décembre à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de
Commune s'est réuni à la ANCIENNE MEDIATHEQUE, lieu ordinaire de ses
SU séances, sous la présidence de Monsieur DEBAECKER Olivier, Maire,
en session
otes explicatives
14 12 14 27/11/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés
à la porte de la
CARON CLAUDE, CASTILLE BERTRAND, DEBAECKER OLIVIER, DELFORGE