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Déliberation - dl2023 096 classe de neige 2024
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2023 096 classe de neige 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
076-200059111-20231108-DL2023-096-DE
Accusé certifié exécutoire
Récepfon par le préfel : 17/11/2023
Rives . en _
«Seine DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi huit novembre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de Monsieur
Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
2 novembre 2023 Fr : 1m : Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Éric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, M. Christian CAPRON, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX,
M. Lionel DURAME, Mme Chantal DUTOT, Mme Émile DUTOT, M.
Dominique GALLIER, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, Mme
Steffie HAMEL, M. Sylvain HEMARD , Mme Aurore LAINÉ, M. Louis Marie
LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC,
Mme Carol TARAVEL-CONDAT, M. Jacques TERRIAL.
Date de publication
sur le site internet de la
ville
14 novembre 2023
Nombre de conseillers Procurations :
En exercice 29
Présents 22 Mme Sylvie CHRISTIAENS à M. Christian CAPRON, M. Luc HITLER à M. Didier
BOQUET, M. Alexandre VOIMENT à Mme Carol TARAVEL-CONDAT. Votants 25
Excusés :
Mme Céline CIVES, M. Thierry DUPRAY, Mme Fanny GENET-LACAILLE, Mme
Patricia SOUDAIS-MESSAGER
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2023-096 Classe de neige 2024
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la classe de CM?2 de l’école élémentaire « Jacques
Prévert » et la classe de CM1/CM2 du groupe scolaire « La Caillouville » partent ensemble en classe de
neige. 48 élèves partiront en car de Rives-en-Seine le mercredi 17 janvier 2024 au soir et reviendront le
samedi 27 janvier 2024 au matin sur la commune. Ils seront accueillis par les PEP de la Manche du jeudi
18 janvier 2024 au matin au vendredi 26 janvier 2024 au soir à Valloire.
Le coût total du séjour (y compris le transport) s'élève à 45 728,60 euros TTC.
La participation des familles est fixée à 180 euros. Les familles pourront contacter la Trésorerie de
Lillebonne afin de solliciter un échelonnement des paiements en fonction de leur situation financière.
Monsieur le Maire précise que 4 accompagnateurs dont l'infirmière scolaire et 1 AESH se joindront à
Monsieur HENRY, professeur de la classe de CM2 de l’école « Jacques Prévert » et Madame QUEVAL,
professeur de la classe de CM1/CM2 du groupe scolaire « La Caillouville ».
Délibération - Conseil municipal du 08/11/2023 - Page 1/2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-200059111-20231108-DL2023-096-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/11/2023
Vu l'avis favorable de la commission Enfance Jeunesse en date du 20 septembre 2023,
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à :
e Signer la convention relative à ce séjour avec les PEP de La Manche pour un montant estimé à ce
jour à 37 748,60 euros (montant pouvant être ajusté selon le nombre réel d'enfant au départ) ;
e Signer la proposition du transporteur pour un montant de 7 980 euros ;
e Prélever les crédits nécessaires prévus au budget 2022 ;
e Procéder aux règlements ;
e Demander les participations correspondantes ;
e Réclamer à la famille, dont l'enfant n’intégrerait pas le groupe au moment du départ, la totalité
de la somme due pour ce séjour, soit 180 euros ;
e Demander une subvention au Département de la Seine-Maritime.
A l'unanimité, le Conseil municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Bastien CORITON Didier BOQUET
Délibération - Conseil municipal du 08/11/2023- Page 2/2