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Document publié le Lundi 14 février 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220214 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Humanitaire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 14 février 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 février 2022 N° de page N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 09 FÉVRIER 2022PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
DÉCISION DU 09 FÉVRIER 2022 PORTANT DÉLÉGATION AUX AGENTS DE LA DREAL HAUTS-DE- FRANCE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ N°2022-HLS-DR-001 DU 09 FÉVRIER 2022 AUTORISANT LA FUSION DES DEUX CENTRES D'ACCUEIL DE DEMANDEURS D'ASILE DE BEAUVAIS ET DE LIANCOURT GÉRÉS PAR LA SEM ADOMA
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 FÉVRIER 2022 SUSPENDANT PROVISOIREMENT LA CHASSE DU GIVBIER À PLUME DANS LA ZONE RÉGLEMENTÉE ÉTABLIE À LA SUITE DE LA DÉCLARATION D'UN FOYER D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LE DÉPARTEMENT DE SEINE-MARITIME EN ZONE LIMITROPHE DE L'OISE - N° 2022-11-02
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 FÉVRIER 2022 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION, D'ALTÉRATION OU DE DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D'AIRES DE REPOS D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES ET DE DESTRUCTION DE SPÉCIMENS D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES DE LA RÉSIDENCE CLOS DES ROSES SUR LA COMMUNE DE COMPIÈGNE
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