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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230223 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 23 février 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230223 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Animaux, Humanitaire, Aménagement du territoire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 23 février 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 23 février 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du février 2023
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SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
DÉCISION D'AGRÉMENT DU 17 FÉVRIER 2023 "ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE " (ESUS) ENTREPRISE RÉSEAU ECO HABITAT N° DDETS 60 ESUS 2023-02-01
DÉCISION D'AGRÉMENT DU 17 FÉVRIER 2023 "ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE " (ESUS) ASSOCIATION LES FRINGUES STORE ASSOCIATIF N° DDETS 60 ESUS 2023-02-03
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ N° SPAE 2023-024 DU 22/02/2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE À SENLIS ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
ARRÊTÉ N° SPAE 2023-023 DU 22/02/2023 ABROGEANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE 2023-015 DU 07/02/2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE À AMBLAINVILLE ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 21 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. CLAUDE SOUILLER, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L’OISE, À CERTAINS AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L’OISE