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Ordre du Jour - ODJ CM 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Buxerolles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 09 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Éducation,
Madame, Monsieur,
Je vous informe que la prochaine séance du Conseil municipal aura lieu dans la salle du Conseil municipal le :
Lundi 9 Décembre 2024
A la salle du Conseil municipal à l’hôtel de Ville
18h00 : Installation et présentation des membres du CCE / CCJ.
➢ Installation d’une nouvelle conseillère.
➢ Approbation des Procès-Verbaux du 23 Septembre 2024.
Administration Générale
01 - Information au Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT,
02 - Avenant portant renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale de Buxerolles et les forces de sécurité de l’Etat du 11 mai 2021,
03 - Ouvertures Dominicales 2025,
04 - Adoption d’un pacte de Gouvernance – Grand Poitiers,
05 - Dénomination du parvis de l’Ecole Maternelle Jean-Marie PARATTE,
06 - Motion – Les communes et intercommunalité refusent d’être les variables d’ajustement du budget de l’Etat,
07 - Les révisions des tarifs suivant à compter du 1er janvier 2025,
Ressources Humaines
08 - Délibération rectificative suite erreur matérielle : délibération N° 20240923_03, portant modification du tableau des emplois,
09 - Modification du tableau des emplois,
10 - Modification des modalités de versement du régime indemnitaire des agents de la police municipale : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE),
11 - Présentation du Rapport Social Unique sur l’année 2023, Finances
12 - Adoption des états de créances irrécouvrables – listes 6874460212 et 6886281612,
13 - Subventions pour les projets de fin d’année 2024 aux coopératives scolaires de Buxerolles,
14 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’installation d’un système de vidéoprotection
15 - Ouverture de crédits de la section d’investissement 2025 – Budget principal de la commune,
16 - Décision modificative n°1 du budget principal Commune,
Associations et Vie Sociale
17 - Avance de subvention à l’E.S.Buxerolles - Football,
Cadre de Vie
18 - Plan mobilité 2025-2035 de Grand Poitiers Communauté Urbaine,
19 - Approbation de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
20 - Adoption de la convention de Mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine avec la Sorégies,
21 - Annulation de titres de recette – Droit de place,
22 - Validation du programme de travaux et accompagnement du Syndicat Energie Vienne pour la rénovation énergétique de l’hôtel de ville,
Education
23 - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires, extrascolaires et de la restauration.
La séance du Conseil municipal sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville afin de respecter le caractère public du Conseil municipal.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sincères salutations.
Gérald BLANCHARD