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Procès Verbal - PV ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Procès Verbal - PV Élections du maire et des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lagnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Élections du maire et des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
G
VAUCLUSE
COMMUNE
:
û
ne
eo Se Gi
ARRONDISSEMENT
.
LAGNES
Éiection
du
maire
et
£
APT
des
adjoints
a
Effectif
légal
du
conseil
municipal
LE
Nombre
de conseillers
en
exercice
PROCÈS-VERBAL
TT
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
[684-271 8400620-2026032 3-30022026-AÛ0|
Accusé certifié exécutoire
Accusé de réception - Ministère de lintérieur
2 ë Lo] ÿ à g ï $ à Ë S $ à Ÿ U D [14
L'an
deux
mille
VINGT
SIX,
le
vendredi
20
du
mois
de
MARS
à
18
heures
30
minutes,
en
application
du
Ill
de
l'article
19
de
la
loi
n°
2020-2906
du
23
mars
2020
et
des
articles
1.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
LAGNES
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
{indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case)
:
Monsieur
SILVESTRE
Claude
‘Madame
MILESI
Véronique
Monsieur GRANGIER Jacques Madame
CHABAS
Claire
Monsieur
VERNIER
Jérôme
Madame
FLITI Julie
Monsieur
ROBERT
Christophe
Madame
ROUYER
CONIL
Nathaïie
Monsieur
BIENVENU
Matihieu
Madame
GARCIN
Arme
Monsieur
CARRASCO
Estéban
Madame
HAOUA
Aurélie
Monsieur
LECONTE
Thierry
Madame
VALERY
Nathalie
Monsieur
CUREL
Nicolas
Madame BRASSE
Delphine
Monsieur
GAUTHIER
Dominique
Madame
MAGNE
Valérie
Monsieur
NAULIN
David
Absents
{:
Monsieur
ROBERT
Christophe
a
donné
son
pouvoir
à
Monsieur
GRANGIER
Jacques
…
4.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
GAUTHIER,
le
plus
âgé
des
membres
présenis
du
conseil
municipal
(an.
L.
2122-8
du
GGCT).
li a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à l'article
L.
2121-47
du
CGCT
était
rempliet
Madame
HAOUA
Aurélie
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
1
Préciser s'ils sont excusés.
2
Ce paragraphe
n’est pas
rempli
lorsque
l'élection du maire
et des
adjoints a lieu en cours
de mandature. 2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseit
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
li
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
18
conseillers
présenis
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2020-2890
du
23
mars
2020
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
(|
a
rappeté
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Mme
FLITI
Julie
et
Mme
BRASSE
Delphine
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
furne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré,
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote,
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion,
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
!l
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
serutin.
2-4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
..
19
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
…
b.
Nombre
de votants
{enveloppes
déposées)
…
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
…
9
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
…
-4
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—c-—
4}.
f,
Majorité
absolue
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(Gans
Pordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Monsieur
SILVESTRE
Claude
45
quinze
me
tour de scrutin
*
É
2. Ge:
2.5.
Résultats
du
d
a.
Nombre
de
conseillers
pi
D bise mue sénv
[AV -Sozsods -sestscosmbegooes
[don
FE ë
re 0!
A
lappel
n'ayant
pas
pris
part au
vote…
ne
£
b.
Nombre
de votants
(enva
Béposées)
.
c.
Nombre
de
suffrages
déc
far
le
bureau
(art
L.
66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blal
L 665
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exp
nes !
&
f.
Majorité
absolue
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
D;
{dans
l’ordre
alphabétia}
eu Sidas.
Zog/c0/ctS detesd 81 180 dondenpel
É SP:
8 La majorité absolue est égale, si le oMbrel pair
immédiatement
supérieur.
4
Ne
pas
remplir es
2.5 et 2.6
si l'élection
a
rages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
kdnuise
au premier tour.
neuf me
tour
de
scrutin
5
2.6.
Résultats
du
tr
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote…
b.
Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
….
e.
Nombre
de
suffrages
déciarés
nuls
par
te
bureau
{art
L.
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
…
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —c—d)….
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
u 3 Ÿ — LD HE El IN ® 10 Hd el 5e if £ £a 2 (0 me Ê sÈ HN ie He [0 Ty 2e EI Es Ü le «ll
ü Ni Q à S 9 O e Gi A # ÿ à $ ä È L g â Ê ol 5 ô Ô ÿ à Œ ÿ
È û 8 3 Ù Ÿ x ù Ÿ E ë £ û Ù % ÿ 2 Ù ÿ <
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M
Claude
SILVESTRE
a
été
proctamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3. Élection
des
adjoints
Sous
fa
présidence
de
M.
Claude
SILVESTRE
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article.L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
. Nombre
d'adjoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2422-2
du
CGCT,
ta
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
50%
de
l'effectif
légal
du
conseit
municipal,
soit
CINQ
5
adjoints
au
maire
au
maximum.
If
&
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
4
{quatre}
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
à
fixé
à
CINQ
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
{ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
tes
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe,
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
Il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
tes
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
fa
plus
élevée
sont
élus
{art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
1
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
lélection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résuitats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — cd]
…
f. Majorité absolue %.
5
Ne
pas remplir
le 2.6 si l'élection a été acquise
au deuxième
tour. -4=
INDIQUER LES NOM
ET PRÉNOM
DE CHAQUE
NOMBRE
DE SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chifires
En
toutes
lettres
LISTE
Claude
SILVESTRE,
AVEC
VOUS,
POUR
LAGNES
15
QUINZE
3.4, Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
©
a.
Nombre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote
…
ne
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées}
ce. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
…
d.
Nornbre
de suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
…
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
{b-c-—d].…
€ Majorité absolue 4.
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
BE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
.
{dans
Pordre
alphabétique)
En
chiffres
ÆEn
toutes
lettres
Résultats
du
troislème
tour
de serufin
}
a.
Nombre
de
conseïlers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuts
par
le
bureau
{art.
L.
66
du
code
électoral)
…
d. Nombre
de suffrages
blancs
(art
L. 65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chfr
En
toutes
10
(dans
l’ordre
alphabétique}
n chifires
n
toutes
lettres
pop
8.6.
Proclamation
fe
ion,
des
adjoints
€
Ê
#
w
voie Q
o
$
o
alfa
s
La
il
ï
Ont
été
proclamés
BjHiNté
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Claude
SILVESTRE,
Ils
ont
pris
rang
©
dans
l’ordre
de
cette
lis
ta
Lits
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
& Q Ê a 9
4.
Observations
et
réc:
El
PB S6ISI0N - uon; %
oc/e0/ces 10e uondenprs
Hhzcdos sossconossoos!z-##ol
$
Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élehgn
al
quise
au
premier
tour.
7Ne
pas
remplir
le
3.5
si l'élection
a BTE
acqipfe
Zu
deuxième
tour.
|
.
8
Si
les
observations
et
réclamations
sont
tr
Pline
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphés
par
les
merabres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal,
Mention
de cette
annexio,
sfiéaite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et
réclamations
».
S
1n@: G IN o Nl À ee Oo e e) NN : 6 oo û û 2 L $ à Ê 9 Ë 6 o 9 à
L 5 È Ê ÿ 2 £ o D ù ÿ 9 ê ÿ Ë è 1 c Q 5 ë à U Ÿ 0 v Ÿ ù 5 b U « D < Q uw Oo Nil Ni]
Oo Go e i en il Hi] Q o & Oo sl ï je] Q (Q Oo O Y eo Fe Ni ï + (ol Él
® & 6 £ 5 b Ÿ x ü © Ë 5 È $ ÿ Ÿ ü 5 ü ÿ <
ER:
5.
Clôture
du
procès-verbal]
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vendredi
20
mars
2026.
…, à LAGNES
4%
heures,
Z:9
minutes,
en
double
exemplaire
Sa
été,
après
lecture,
Signé
par
ie
maire,
le
conseilier
municipai
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire,
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Tr Les assesseurs,
8
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
[es
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
L'État. L 3 Ê F1 is EK Elo =
DÉPARTEMENT
SR
À
VAUCLUSE
COMMUNE
: LAGNES
of)
À
Toutes
communes
_——
°
5
ë
:
28)
lo
BI Elo
Ê
L
ANR
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
C2 £ FE Six
lé
oise
47
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
$ ù ë
$
4
s
z
:
G1s
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
à ÿ
ô ls
RÉ
z
JL
ï
NOM
ET
PRENOM
DES
ELUS
o [818
(Gans
l'ordre du tableau)
€ (O)<
ï
Le
Suffi
bte
et
Mine)
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance
Fonction‘
1e candidat ou laliote
eu
{en
chiffres)
M
SILVESTRE
CLAUDE
30/05/57
Maire
578
M
LECONTE
THIERRY
19/04/59
Premier
adjoint
578
Mme
MILESI
Véronique
03/12/63
Adjointe
578
M
GRANGIER
Jacques
20/08/60
Adjoint
578
Mme
CHABAS
Claire
09/06/81
Adjointe
578
M
VERNIER
Jérôme
33/07/73
Adjoint
578
Le
conseiller
municipal
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,
PT)
1 Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjain®. è ik £lé e6
À
DÉPARTEMENT
TN)
À
VAUCLUSE
COMMUNE
: LAGNES
È
8
h|
Toutes
communes
5l@|
IP
ARRONDISSEMENT
è
o
4
APT
è
o
ô
a
Effectif
légal
du
conseil
municipal
TAB
LEAU
D
U
co
N
SE
I
L
M
ni
ICI
PAL
18
à
o) xiales
—-
CGCT)
es
conseillers
municipaux.
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
4
L'ordre
du-tableau
détermine
Je rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les
ado
Ÿ
L'ordre
du tableau
des
adjoints
est déterminé,
sous réserve
des
dispositions
du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2
et du second
alié:
le L.2113-8-2
du CGCF,
par l'ordre
de
nomization
et,
entre
adjoints
élus
Le même
jour
sur
le même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cote
L'ordre
du
tableau
des
conseiliers
municipaux
est
déterminé
:
Ülg
19
Par
Ja
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseif
municipal
;
U
à
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
Le
lundi
suivant
Pélection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
es
Date
de
ta plus
Suffrages
Fonction!
QD
Vme)
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance
récente Section
à
obtenue par {en chiffres}
Maire
M
SILVESTRE
CLAUDE
34/05/57
15/03/26
578
Premier
adjoint
M
+
JLECONTE
THIERRY
19/04/59
16/03/26
578
Deuxième
adjoint
Mme
MILES!
VERONIQUE
03/12/63
45/03/26
578
Troisième
adjoint
M
GRANGIER
JACQUES
20/08/60
15/03/26
578
Quatrième
adjoint
Mme
CHABAS
CLAIRE
09/06/84
15/08/26
578
Cinquième
adjoint
M
VERNIER
JEROME
43/07/73
15/03/26
578
Conseiller
municipal
Mme
FLITI
JULIE
17142182
15/03/26
578
Conseiller
municipal
M
ROBERT
CHRISTOPHE
23/08/73
15/03/26
578
Conseiller
municipal
Mme
ROUYER
CONIL
NATHALIE
14/04/65
15/03/26
578
Conseiller
municipal
M
BIENVENU
MATTHIEU
30/10/87
15/03/26
578
Conseiller
municipal
Mme
GARCIN
ANNE
16/12/78
45/03/26
578
Conseiller
municipal
M
CARRASCO
ESTEBAN
09/04/68
15/08/26
578
Conseiller
municipal
Mme
HAOUA
AURELIE
15/07/80
15/03/26
578
Conseiller
municipal
Mme
VALERY
NATHALIE
31/10/74
15/03/26
578
Conseiller
municipal
M
CUREL
NICOLAS
05/12/76
15/03/26
578
Conseiller
municipal
Mme
BRASSE
DELPHINE
28/09/86
15/03/26
AT2
Conseiller
municipal
M
GAUTHIER
DOMINIQUE
09/04/54
15/03/26
472
Conseiller
municipal
Mme
MAGNE
VALERIE
14/12/74
15/03/26
.
472
Conseiller
municipal
M
NAULIN
David
10/04/85
15/03/26
"472
Cachet
de la mairie
:
Certifé
par
le maire,
À,
LAGNES
le 20
mars
2026
Î
Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint}
ou
conseiller.