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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 11 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 11 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 6 décembre 2024 Prend acte
1 2025/04/01 Décisions Prend acte
2 2025/04/02 Compte Financier Unique 2024 Pour : 32 Abstentions : 2
3 2025/04/03 Affectation des Résultats Pour : 33 Abstentions : 2
4 2025/04/04 Taux d’Imposition 2025 Unanimité
5 2025/04/05 Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 Pour : 33 Abstentions : 2
6 2025/04/06 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025 Unanimité
7 2025/04/07 Budget Supplémentaire 2025 Pour : 33 Abstentions : 2
8 2025/04/08 Fonds de Concours des Communes à la Maintenance de la Fibre Administrative Unanimité
9 2025/04/09 Programme Local de l’Habitat de la CCVO3F 2024-2030 : Adoption Définitive Pour : 34 Abstention : 1
10 2025/04/10 Service Public de la Rénovation de l’Habitat en Val d’Oise Unanimité
11 2025/04/11 Nouveau Conseiller Communautaire et Nouveaux Délégués aux Syndicat Tri Or et PNR Pour : 34
12 2025/04/12 Budget : Corrections d’Erreurs sur Exercices Antérieurs – Amortissement d’Etude Pour : 33 Abstentions : 2
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 11 avril 2025
En exercice : 41 Présents : 25 Votants : 35