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Procès Verbal - Avant CM du 8 Nov pour PV
Conseil Municipal - Avant CM du 6 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Rots.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avant CM du 6 mai 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Requblique France
COMMUNE
be
© ROTS
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter, en votre qualité de membre du Conseil municipal, à ln réunion ordinaire
qui s déroulera au Centre des animations de Rots ke :
LUNDI 6 MAI 2024
À 19H 00
Ordre du jour ;
1- Désignation d'un secrétaire de séance.
À- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2- Délihéeation: approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2508/2024.
B. ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE
3 Délibération:
4 Délibération:
5- Délibération:
Centre de loiars - Convention d'obiectifs et de moyens 2024-2105 entre Rots, Sasnt-
Manviu-Noney et lUNCMT.
Centre de kiss - Convention de mise à disposition du BEJ à la Comenune de Sesnt-
Manvieu-Norrey.
Centre de loisies - Convention de mise à daposition de personnels en charge du
transport à la Comenune de Saint-Manvieu-Norney.
C- RESSOURCES HUMAINES
6- Déihération:
7- Délibération :
D. URBANISME
&- Dxéihéution:
suppression d'un emploi non pennanené d'ajout administratif à Rsmps non complet
(1835),
suppression d'un emploi penmement d'ATSEM principal de lère chasse à kamps non
complet (31/35).
servitude de passage de réseaux - Lotissement SC1 des Fontaines - parcelles BI 197 - BI
2x0
E- PROJETS STRUCTURANTS
9. Dxlibération:
10- Délibération:
panneaux photovollisques de la ture crèche - anestation d'ænoconscenmaton ct de nonsevente d'électricité au tarif préférentiel de L'État pour la demancke de subvention
Contrat de tentoire au Conseil départennental.
comstuction d'un Pumptrack - autorisation pour une demande de subvention à Agence
Nationale du Sport.
conventions de mise à disposition du futur Pumptrack.
Avant-projet du CM du 6 Mai 2024
Généralités
Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux extraordinaires & ordinaires : • Lundi 1er Juillet
• Lundi 16 septembre
Municipalités
• Lundi 24 juin (et autant que de besoin)
• Lundi 9 septembre
ORDRE du jour du CM du 6 Mai Point information pour CM du 6 Mai / Travaux et futures dates d’organisation
• Inauguration de l’école maternelle le vendredi 28 juin à 11H00
CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
• Vendredi 10 mai à 18h15 soirée publique de RV44 avec Lecture musicale de Marie Lemoine, au
centre d’animations de Rots.
• Samedi 18 mai de 20h00 à 23h00, Pierres en lumière à l’église de Lasson, avec concert de la chorale
Roscanta et des élèves de l’école Mue’sique. Eclairage de l’église (intérieur et extérieur).
• Mercredi 22 mai, spectacle pour tout petits proposé par la bibliothèque de Rots dans le cadre du
festival « Ma parole » de la Bibliothèque du Calvados. Spectacle : « Ma maison fait clic clac » à 9h30
et 10h45 au Centre d’animations de Rots. A 16h00, un atelier parent(s) bébé sera proposé.
• Samedi 1er juin à 11h00 à la grange aux dîmes, vernissage de l’exposition « Rapatriement des
prisonniers de guerre et déportés en 1945 »
• Du 1er juin au 15 juin 2024, cérémonies et manifestations dans le cadre du 80ème anniversaire de la
libération. Voir le programme détaillé sur le site de la commune.
URBA :
• Purge du PC pour le restaurant KFC proche de sa fin de période suivant affichage
• PC pour la station de lavage accordé (5 pistes)
• Signature de la vente du terrain HERPIN le 28 mai et croix Vautier à suivre
Travaux :
• Rue de Bayeux : Pas de travaux cette semaine. Reprise de la voie douce vers Bretteville le 13 mai avec réalisation du parking covoiturage. D’une rencontre avec les responsables Mobilité le vendredi 3 Mai, la rue de Caen entre le bourg et le rondpoint CHIVOT va être inscrite et étudiée pour une réalisation en 2026 ? (Projet plus simple que la rue de Bayeux vu la configuration actuelle des bas- côtés)
• Rue de Guerville à Secqueville : Finalisée
• Impasse du parc de l’abbaye : Finis ce jour avec une complexité eaux pluviales plus importante que prévu
• Parvis de la Mairie et de l’école. Eiffage réalisera le béton désactivé en juillet • Orée d’Ardennes : Réalisation du bassin spécifique pour la crèche finalisée. Projet de pumptrack à proximité de ce bassin en cours (subventions). Grave bitume de la rue du 46ème RMC / 11 juin 1944 et prolongement de la rue Guillaume DEROS seront réalisés les 13 et 14 mai • Route de la cavée : des travaux d’urbanisation ont eu lieu (différents branchements) et des vols de grilles (plus référencées) ont eu lieu (ce qui explique le retard constaté à remettre en état)