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Déliberation - 08 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Déliberation - 08 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
DE
LA
GORGUE
Membres
en
exercice
29
Présents
24
Absents
3
Votants
26
N°:
8
MARCHÉS
PUBLICS
Décision
du
Maire
Envoyé
en
préfecture
le 21/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/04/2023
purée
2 1 AVR.
2023 CERN
ID
: 059-215902685-20230413-08130423-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
GORGUE
Séance
du
13
Avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
treize
avril
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Philippe
MAHIEU,
Maire.
Etaient
présents
:MM.
MAHIEU
Philippe,
VERHAEGHE
Marie-Thérèse,
BODART
Michel,
EVRARD
Monique,
DUPAS
Michel,
MERLEN
Dorothée,
NORO
Bruno,
DERONNE
Véronique,
DEROCQ
Sabine,
TURPIN
Edmond,
LECOEUCHE
Michèle,
VAN
LITSENBORGH
Mickaël,
WAREMBOURG
Jean-Marc,
ANDREATTA
Ludivine,
BARTEK
Virginie,
DEBRAY
Danièle,
GALLIAERDE
Benoît,
CORRIERE
Dagmar,
COURBY
Jessy,
JANKOVIC
Dominique,
EVRARD
Alexandre,
BERTHE
Marie-José,
VANTOUROUT
Vincent,
MOUFLIN
Caroline.
Etaient
absents
:
Mme
DEQUEKER
Christelle
M.
DELVART
Dominique
Mme
FLORENT
Carole
Ont
donné
procuration
:
M.
BROUTEELE
Philippe
à M.
WAREMBOURG
Jean-Marc
M.
CALONNE
Christian
à M.
MAHIEU
Philippe
Secrétaire
de
séance
:
Mme
BARTEK
Virginie
Assistait
à
la
réunion
:M.
Fabrice
PIETERSOONE,
Directeur
Général
des
Services
Certifié
exécutoire
Conformément
aux dispositions
de la Loi 82/628
du 22/07/1982
Le
Maire,
PHITIPPS
MAHIEU
Transmis
le
:
2 0 AVR.
2023
Il
a
été
procédé
immédiatement
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Madame
Virginie
BARTEK
ayant
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
les
a
immédiatement
acceptées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
la
délibération
n°2
du
15
juin
2020
relative
aux
délégations
consenties
en
application
de
l’article
L2122
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il
informe
ensuite
le
conseil
municipal
de
ses
décisions
d’attribution
de
marchés,
prises
depuis
le
dernier
conseil
dont
le
détail
est
présenté
ci-dessous
:
>
Un
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
d’un
espace
sportif
de
loisirs
multi-activités
dans
la
rue
de
l'Abbaye
de
Beaupré
a
été
conclu
avec
le
groupement
conjoint
et
solidaire
CONCEPT
PLAN,
19
rue
Ernest
Renan
—
62400
BETHUNE
et
MOBESTA
Ingénierie,
28
rue
Marcel
Sagnol
—-
62160
BULLY-LES-
MINES
pour
un
montant
de
69
300,00
€ HT.
Le
conseil
municipal
ADOPTE
À L’UNANIMITÉ
DES MEMBRES
PRÉSENTS
la présente
délibération.
Fait
et délibéré, les
jour,
mois
et an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Mai
mn
MAHI
Virginie
BARTEK