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Compte-Rendu - compte rendu 315 1
Compte-Rendu - compte rendu 214 1
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 214 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
2024
03D
Publié
le 12/02/2024
ID
:039-213903917-20240205-2024
_03D-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
5 février 2024
à 20h00
- Présents :
07
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents :
O1
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus :
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Étaient__
présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
George
30.01.2024
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents
Excusés
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à
Emilie
COULON).
12.02.2024
Objet Je
Absent
: /
Validation
de
devis
complémentaire Mapanuere
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Maison
de
pays
a
Les
travaux
de
démolition
au
niveau
du
local
d'exposition
ont
débuté
à la future
Maison
de
Pays.
Les
travaux
sont
momentanément
arrêtés
suite
à
un
problème
avec
le
branchement
des
toilettes.
Celui-ci
ne
figure
pas
au
devis
initial
de
la
partie
maçonnerie
de
l’entreprise
LIETTA.
Ainsi,
l’entreprise
LIETTA
a
fourni
un
nouveau
devis
pour
les
travaux
nécessaires
à
ce
raccordement.
Le
montant
s'élève
à 500€
HT.
l'est
demandé
au
conseil
de
valider
ce
devis
complémentaire.
Mme
BOURGEOIS
Sylvie,
intéressée,
ne
prend
pas
part
au
débat
ni
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
avec
7
voix
pour
et
une
abstention
:
-
VALIDE
le devis
présenté
par
l'entreprise
LIETTA
d’un
montant
de
500€
HT.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
s’y
rapportant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
O5
février
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Marine
BINETRUY
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN