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Compte-Rendu - compte rendu 344 1
Document publié le Vendredi 27 décembre 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 344 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/01/2025
2025_04D
Publié le 14/01/2025 ID
: 039-213903917-20250106-225
04D-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du G
jannei
: 202$
à 20h00
- Présents :
06
- Votants
:
07
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
- Absents :
02
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
27.12.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON.
Publication
sur
le site
internet
de
la commune
et
transmission
en Préfecture
Absents
Excusés
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à
Emilie
COULON),
le 14.01.2025
Georges
BALANCHE.
Objet
Absent
: /
Attribution
des
subventions
2025
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
décider
des
montants
de
subventions
à
accorder
aux
diverses
associations
pour
l’année
2025.
Audrey
MENIN
et
Sylvie
BOURGEOVS,
intéressées,
ne
prennent
pas
part
au
vote
relatif
au
montant
de
la
subvention
décidé
pour
l'APERN.
Sylvie
BOURGEOKS,
intéressée,
ne
prend
pas
part
au
vote relatif
au
montant
de
la subvention
décidé
pour
le
Comité
d'Animation.
François
MIVELLE,
intéressé,
ne
prend
pas
part
au
vote
relatif
au
montant
de
la
subvention
décidé
pour
l’association
les Amis
du
Vieux
Pays
de
Nozeroy.
Dominique
CHAUVIN
intéressé,
ne
prend
pas
part
au
vote
relatif au
montant
de
la subvention
décidé
pour
l'Association
Foncière.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
décide :
-
DE
VERSER
des
subventions
aux
associations
suivantes
pour
l’année
2025:
-
La
Tour
Fleurie
2
200,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
de
Yoline
600,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
du
Vieux
Pays
de
NOZEROY
1 200,00€
(6 voix
pour/6
suffrages
exprimés)
-
Comité
d'Animation
de
NOZEROY
1 200,00€
(6 voix
pour/6
suffrages
exprimés)
-
APERN
1 200,00€
(5 voix
pour/5
suffrages
exprimés)
-
Les
Retrouvailles
de
Nozeroy
600,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
Amicale
pour
le Don
du
sang
250,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
Le
souvenir
Français
50,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
Association
Foncière
2 000,00€
(6 voix
pour/6
suffrages
exprimés)
-_
Secours
Catholique
de
CHAMPAGNOLE
:
200,00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
- _
Semons
l'espoir
300.00€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
DE
DONNER
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
décision. Envoyé
en
préfecture
le
14/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/01/2025
2025 04D
Publié
le 14/01/2025
EM
ID
: 039-213903917-20250106-225
04D-DE
Le
Maire
:
-_
DIT
que
la présente
délibération
sera
télétransmise
à la Préfecture
du
Jura
pour
contrôle
de
légalité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l'objet
d'une
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
sera
exécutoire
à compter
de
sa
télétransmission
au
représentant
de
l'État
dans
le Département
et
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la
collectivité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Besançon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le 6 janvier
2025
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN