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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 221 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2024
2024
15D
Publié
le 19/03/2024
ID
: 039-213903917-20240311-2024
15D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice:
08
Séance
du
11
mars
2024
à 20h00
- Présents :
08
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus :
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient__
présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
05.03.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUVY,
Sylvie
BOURGEOHS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Date
d’affichage
18.03.2024
Absent Excusé
: /
Objet
Désignation
délégué
Absent
: /
suppléant
au
syndicat
horticole
Secrétaire
de séance
: François
MIVELLE
Monsieur
LESTIENNE
ayant
démissionné
du
conseil
municipal,
il convient
de
le remplacer
dans
ses
fonctions
de
délégué
suppléant
au
syndicat
horticole.
Après
avoir
procédé
à l'appel
des
candidatures
puis
au
vote,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
DECLARE
élu
en
qualité
de
délégué
suppléant
au
syndicat
horticole
:
François
MIVELLE
Fait
et
délibéré les
jours
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
11
Mars
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
François
MIVELLE
Dominique
CHAUVIN
#