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Compte-Rendu - compte rendu 316 1
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 316 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 21/10/2024
2024
46D
Publié
le 21/10/2024
ID
: 039-213903917-20241007-2024
46D-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
7 octobre
2024
à 20h00
- Présents :
08
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient__
présents :
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
01.10.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Date
d’affichage
21.10.2024
Absent
Excusé
: /
Objet
Réalisation
dallage
béton
Absent
: /
plateforme
Bac
à verre
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Monsieur
JEANNAUX,
deuxième
adjoint,
présente
les
devis
sollicités
auprès
de
2
entreprises
(SARL
DOLE
FRÈRES
et
LIETTA
BRUNO
MACONNERIE)
pour
la
réalisation
d’un
dallage
béton
sous
le bac
à verre
Sylvie
BOURGEOIS,
intéressée
ne
participe
ni au
débat
ni
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
avec
7 voix
pour :
-_
DE
VALIDER
le devis
de
Bruno
LIETTA
Maçonnerie
pour
un
montant
de
1 090.00€
HT
soit
1 308.00€
TTC.
- __ D'AUTORISER
M.
le
Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
7
octobre
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Marine
BINETRUY
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
Certifié
exécutoire
parle
Maire
compte
tenu
de
l’envoi
en
Préfecture
le 21
octobre
2654
et
de
la
publication
le 21
octobre
2024
[”